INFORMATIONS IMPORTANTES
Ce résumé des caractéristiques de sécurité et des performances
cliniques (SSCP) est destiné à fournir au public un accès à un
résumé à jour des principaux aspects de la sécurité et des
performances cliniques du dispositif. Ce SSCP n'est pas destiné à
remplacer les instructions d'utilisation comme document principal
pour garantir une utilisation sûre du dispositif, ni à fournir des
suggestions diagnostiques ou thérapeutiques aux utilisateurs ou
aux patients visés.
Documents applicables
| Type de document |
Titre / Numéro du document |
|
Fichier d'historique de conception (DHF)
|
05028, 11013-A1, 11013, 11014-A1, 11014-A2, 11014, 11015
|
|
Numéro de dossier « Documentation MDR »
|
MDR-017 |
1. Identification du dispositif et informations générales
Nom(s) commercial(aux) du dispositif Cathéters
veineux centraux à injection sous pression Pro-Line®
Nom et adresse du fabricant Medical Components,
Inc. 1499 Delp Drive Harleysville, PA 19438 États-Unis
Numéro d’enregistrement unique (SRN) du fabricant
US-MF-000008230
UDI-DI de base 00884908290NE
Description / texte de la nomenclature des dispositifs
médicaux
C010203 - Cathéters veineux centraux, partiellement tunnellisés
Classe de dispositif III
Date de délivrance du premier certificat CE pour ce dispositif
Pro-Line®: octobre 2008
Nom du mandataire autorisé et SRN Gerhard Frömel
Expert en réglementation européenne Medical Product Service GmbH
(MPS) Borngasse 20 35619 Braunfels, Allemagne SRN: DE-AR-000005009
Nom de l’organisme notifié et numéro d’identification unique
BSI Group The Netherlands B.V. NB2797
Regroupement et variantes d'appareils
Les dispositifs visés par le présent document sont tous des jeux
de cathéters veineux centraux (CVC). Les références des cathéters
sont organisées en catégories de variantes. Ces dispositifs sont
distribués sous forme de kits chirurgicaux, dans diverses
configurations incluant des accessoires et des dispositifs
complémentaires (voir la section « Accessoires destinés à être
utilisés en combinaison avec le dispositif »).
Variantes de dispositifs :
Variantes de dispositifs :
| Description de la variante |
Référence(s) |
Description des références multiples |
| Pro-Line à double lumière 5F × 55 cm |
10667-955-801 10669-955-801 |
Aucune différence clinique, biologique ou technique
significative (la seule différence est la position relative
du ballonnet)
|
| Pro-Line à lumière unique 5F × 60 cm |
10570-960-801 10606-960-801 |
Aucune différence clinique, biologique ou technique
significative (la seule différence est la position relative
du ballonnet)
|
| Pro-Line à double lumière 6F × 60 cm |
10573-960-801 10608-960-801 |
Aucune différence clinique, biologique ou technique
significative (la seule différence est la position relative
du ballonnet)
|
| Pro-Line à lumière unique 6F × 60 cm |
10571-960-801 10607-960-801 |
Aucune différence clinique, biologique ou technique
significative (la seule différence est la position relative
du ballonnet)
|
| Pro-Line à triple lumière 6F × 60 cm |
10575-960-801 |
S/O |
| Pro-Line à double lumière 7F × 60 cm |
10290-860-801 |
S/O |
| Pro-Line à lumière unique 7F × 60 cm |
10289-860-801 |
S/O |
Variantes de dispositifs :
| Description de la variante |
Référence(s) |
Description des références multiples |
Kits chirurgicaux :
Kits chirurgicaux :
| Code de catalogue |
Référence |
Description |
| MR28035201 |
10667-955-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
5F × 55 CM - JEU DE BASE À DOUBLE LUMIÈRE
|
| MR28035221 |
10669-955-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
5F × 55 CM - JEU DE BASE À DOUBLE LUMIÈRE
|
| MR28036201 |
10573-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
6F × 60 CM - JEU DE BASE À DOUBLE LUMIÈRE
|
| MR28036221 |
10608-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
6F × 60 CM - JEU DE BASE À DOUBLE LUMIÈRE
|
| MR28037201 |
10290-860-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
7F × 60 CM - JEU DE BASE À DOUBLE LUMIÈRE
|
| MR28035101 |
10570-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
5F × 60 CM - JEU DE BASE À LUMIÈRE UNIQUE
|
| MR28035121 |
10606-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
5F × 60 CM - JEU DE BASE À LUMIÈRE UNIQUE
|
| MR28036101 |
10571-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
6F × 60 CM - JEU DE BASE À LUMIÈRE UNIQUE
|
| MR28036121 |
10607-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
6F × 60 CM - JEU DE BASE À LUMIÈRE UNIQUE
|
| MR28037101 |
10289-860-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
7F × 60 CM - JEU DE BASE À LUMIÈRE UNIQUE
|
| MR28036301 |
10575-960-801 |
CATHÉTER VEINEUX CENTRAL À INJECTION SOUS PRESSION PRO-LINE®
6F × 60 CM - JEU DE BASE À TRIPLE LUMIÈRE
|
Kits chirurgicaux :
| Code de catalogue |
Référence |
Description |
Configurations des kits chirurgicaux :
| Type de configuration |
Composants du kit |
| Jeu de base |
(1) Cathéter avec stylet, (1) Introducteur pelable
|
2. Utilisation prévue du dispositif
Objectif visé Les cathéters veineux centraux à
injection sous pression Pro-Line® sont destinés à être utilisés
chez les patients adultes nécessitant des piqûres fréquentes et
pour lesquels un accès à court ou à long terme au système veineux
central sans exiger de piqûres fréquentes est jugé nécessaire sur
la base des indications d'un médecin qualifié et agréé. Le
dispositif est destiné à être utilisé sous le contrôle et
l'évaluation réguliers de professionnels de santé qualifiés. Ce
cathéter est un dispositif à usage unique.
Indication(s) Le cathéter veineux central à
injection sous pression Pro-Line® est indiqué pour un accès à
court ou à long terme au système veineux central pour
l'administration intraveineuse de liquides ou de médicaments et
l'injection sous pression de produits de contraste.
Population(s) cible(s) Les cathéters veineux
centraux à injection sous pression Pro-Line® sont destinés à être
utilisés chez les patients adultes nécessitant des piqûres
fréquentes et pour lesquels un accès à court ou à long terme au
système veineux central sans exiger de piqûres fréquentes est jugé
nécessaire sur la base des indications d'un médecin qualifié et
agréé. Le dispositif n'est pas destiné à être utilisé chez les
patients pédiatriques.
Contre-indications et/ou limitations
-
Présence avérée ou présumée d'une infection, d'une bactériémie
ou d'une septicémie liée au dispositif.
-
Ce cathéter n'est recommandé que pour un accès vasculaire à
court ou à long terme, et ne doit pas être utilisé à des fins
autres que celles mentionnées dans ce mode d'emploi.
-
Le patient présente une allergie supposée ou avérée aux
matériaux contenus dans le dispositif.
3. Description du dispositif
Nom de l'appareil : Cathéters veineux centraux à
injection sous pression Pro-Line®
Description du dispositif Les cathéters veineux
centraux à injection sous pression Pro-Line® sont fabriqués à
partir de matériaux de qualité médicale biocompatibles
spécialement formulés et sont disponibles dans une grande variété
de configurations de lumières et de tailles pour répondre aux
besoins cliniques. Ils sont conditionnés dans un kit contenant des
accessoires nécessaires à l'insertion percutanée à l'aide d'un
micro-introducteur (technique de Seldinger ou Seldinger modifiée).
La vitesse de perfusion maximale recommandée est de 5 cc/sec. La
pression maximale des injecteurs sous pression utilisés avec le
CVC à injection sous pression Pro-Line® ne doit pas dépasser 300
psi.
Nom de l'appareil : Cathéters veineux centraux à
injection sous pression Pro-Line®
Description du dispositif Les cathéters veineux
centraux à injection sous pression Pro-Line® sont fabriqués à
partir de matériaux de qualité médicale biocompatibles
spécialement formulés et sont disponibles dans une grande variété
de configurations de lumières et de tailles pour répondre aux
besoins cliniques. Ils sont conditionnés dans un kit contenant des
accessoires nécessaires à l'insertion percutanée à l'aide d'un
micro-introducteur (technique de Seldinger ou Seldinger modifiée).
La vitesse de perfusion maximale recommandée est de 5 cc/sec. La
pression maximale des injecteurs sous pression utilisés avec le
CVC à injection sous pression Pro-Line® ne doit pas dépasser 300
psi.
Matériaux / substances en contact avec les tissus du
patient
Les fourchettes de pourcentages indiquées dans le tableau ci-
dessous sont basées sur le poids des dispositifs Pro-Line® à
lumière unique 5F (3,64 g) et à triple lumière 6F (7,76 g).
Matériau
| Matériau |
% masse (m/m) |
| Polyuréthane |
29,24 - 63,56 |
| Chlorure de polyvinyle |
0 - 30,44 |
| Copolymère d'acétal |
15,55 - 23,44 |
| Sulfate de baryum |
5,96 - 12,56 |
| Acrylonitrile butadiène styrène |
6,73 - 10,15 |
| Polyéthylène téréphtalate |
0,43 - 2,47 |
Les fourchettes de pourcentages indiquées dans le tableau ci-
dessous sont basées sur le poids des dispositifs Pro-Line® à
lumière unique 5F (3,64 g) et à triple lumière 6F (7,76 g).
Matériau
| Matériau |
% masse (m/m) |
| Polyuréthane |
29,24 - 63,56 |
| Chlorure de polyvinyle |
0 - 30,44 |
| Copolymère d'acétal |
15,55 - 23,44 |
| Sulfate de baryum |
5,96 - 12,56 |
| Acrylonitrile butadiène styrène |
6,73 - 10,15 |
| Polyéthylène téréphtalate |
0,43 - 2,47 |
Remarque:les accessoires contenant de l'acier inoxydable peuvent
inclure jusqu'à 0,4 % de cobalt, une substance classée CMR.
Remarque:conformément aux instructions d'utilisation, le
dispositif est contre-indiqué chez les patients présentant des
allergies avérées ou présumées aux matériaux susmentionnés.
Informations sur les substances médicamenteuses dans le
dispositif
S/O
Comment le dispositif atteint son mode d’action prévu
Le dispositif en question peut être inséré à l'aide d'une
technique chirurgicale percutanée de Seldinger standard ou
modifiée. L'introduction du cathéter doit être réalisée à l'aide
de techniques aseptiques dans un champ stérile, de préférence en
salle d'opération. Une fois en place, le CVC peut être connecté à
un sac intraveineux (IV) alimenté par gravité ou à une pompe pour
l'administration de liquides et de médicaments. L'entretien du
cathéter comprend l'utilisation d'une solution de rinçage pour
garantir sa perméabilité. Le retrait d'un cathéter est une
intervention chirurgicale destinée à être effectuée par un médecin
au fait des techniques adéquates.
Informations sur la stérilisation Contenu
stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert intact.
Stérilisation à l'oxyde d'éthylène.
Générations précédentes / variantes
| Nom de la génération précédente |
Différences par rapport au dispositif actuel
|
| S/O |
S/O |
Accessoires destinés à être utilisés en combinaison avec le
dispositif
| Nom de l’accessoire |
Description de l’accessoire |
| Fil-guide |
Fil-guide à revêtement 0,47 mm × 70 cm (0,018) avec pointe
droite souple
|
|
Adaptateur 0,76 mm (0,030 po) D.I. avec port latéral
|
10129 |
|
Aiguille 0,9 mm D.E. × 0,5 mm D.I. × 70 mm (21GA) avec
pointe échogène
|
30205-210 |
| Dispositif de fixation |
30824 |
| Scalpel |
30479 |
| Tunnélisateur |
5663 |
| Tunnélisateur |
5663-1 |
| Tunnélisateur |
5690 |
| Tunnélisateur |
5690-1 |
| Tunnélisateur |
5659 |
| Tunnélisateur |
5659-1 |
| Stylet |
30198-075 |
|
Introducteur pelable 1,8 mm D.I. × 10 cm (5,5F)
|
10700-10-055 |
|
Introducteur pelable 1,9 mm D.I. × 10 cm (6F)
|
10590-10-060 |
|
Introducteur pelable 2,0 mm D.I. × 10 cm (6,5F)
|
10590-10-065 |
|
Introducteur pelable 2,2 mm D.I. × 10 cm (7F)
|
10590-10-070 |
| Seringue |
3035 |
| Mètre ruban |
3418 |
| Raccord sans aiguille |
30823 |
Autres appareils ou produits destinés à être utilisés en
combinaison avec l'appareil :
| Nom de l'appareil ou du produit |
Description de l'appareil ou du produit
|
| Jeu de base |
(1) Cathéter avec stylet, (1) Introducteur pelable
|
4. Risques et mises en garde
Risques résiduels et effets indésirables
Conformément aux instructions d'utilisation du produit, toutes les
interventions chirurgicales comportent des risques. Medcomp a mis
en place des processus de gestion des risques afin d'identifier et
d'atténuer autant que possible ces risques de manière proactive
sans nuire au rapport bénéfices/risques du dispositif. Après
atténuation, des risques résiduels et la possibilité d'événements
indésirables liés à l'utilisation de ce produit subsistent.
Medcomp a déterminé que tous les risques résiduels sont
acceptables.
| Type de dommage résiduel |
Éventuels événements indésirables associés à un dommage
|
| Réaction allergique |
Réaction allergique
|
| Saignement |
Saignement
|
| Événement cardiaque |
Arythmie cardiaque
|
| Embolie |
Embolie gazeuse
|
| Infection |
Septicémie liée au cathéter
|
| Perforation |
Perforation des vaisseaux ou des viscères
|
| Sténose |
Sténose veineuse
|
| Lésion tissulaire |
Lésion du plexus brachial
|
| Thrombose |
Thrombose veineuse
|
| Complications diverses |
Érosion du cathéter à travers la peau
|
|
Quantification des risques résiduels
|
|
Réclamations liées au PMS (1er janvier 2019 - 31 août 2024)
|
Événements de suivi clinique postcommercialisation (PMCF)
|
|
Unités vendues : 80 809 |
Unités étudiées : 749 |
|
Catégorie de dommage résiduel du patient
|
% de dispositifs |
% de dispositifs |
| Réaction allergique |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Saignement |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Événement cardiaque |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Embolie |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Infection |
0,0012% |
12,82% |
| Perforation |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Sténose |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Lésion tissulaire |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Thrombose |
Non rapporté |
0,67% |
Mises en garde et précautions
Toutes les mises en garde ont été examinées par rapport à
l'analyse des risques, au PMS et aux tests d'utilisation afin de
valider la cohérence entre les sources d'information. Les
instructions d'utilisation des dispositifs visés par cette
évaluation clinique incluent les mises en garde suivantes :
-
N'insérez pas ce cathéter dans des vaisseaux thrombosés.
-
Ne poussez pas le fil-guide ou le cathéter plus en avant en cas
de résistance inhabituelle.
-
Ne forcez pas lors de la pose ou du retrait du fil-guide sur un
composant. Si le fil-guide est endommagé, le fil-guide et tout
composant associé doivent être retirés ensemble.
-
Ne retirez pas le tunnélisateur du cathéter. Utilisez un scalpel
pour séparer le cathéter du tunnélisateur.
-
Ne restérilisez pas le cathéter ni les accessoires, quelle que
soit la méthode de stérilisation employée.
-
Contenu stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert
intact. STÉRILISATION À L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE
-
Ne réutilisez pas le cathéter ou les accessoires car le
dispositif n'a peut-être pas été correctement nettoyé et
décontaminé, ce qui peut entraîner une contamination, une
détérioration du cathéter, une usure du dispositif ou une
réaction aux endotoxines.
-
N'utilisez pas le cathéter ni les accessoires si leur emballage
est ouvert ou détérioré.
-
N'utilisez pas le cathéter ni les accessoires si un quelconque
signe de détérioration est décelé ou si la date limite
d'utilisation est dépassée.
-
N'utilisez pas d'instruments tranchants à proximité des lignes
d'extension ou de la lumière du cathéter.
-
N'utilisez pas de ciseaux pour enlever le pansement. Les
précautions énumérées dans les instructions d'utilisation sont
les suivantes :
-
Les seringues de moins de dix (10) ml génèrent une pression
excessive et risquent d'endommager le cathéter. Il est
recommandé d'utiliser des seringues de dix (10) ml ou plus.
-
Hydratez le fil-guide avant toute utilisation.
-
Rincez toujours le cathéter avant de retirer le stylet.
-
Vous risquez d'abîmer le cathéter si vous utilisez des clamps
autres que ceux fournis avec ce kit.
-
Le clampage de la tubulure au même endroit à plusieurs reprises
peut fragiliser cette dernière. Évitez tout clampage à proximité
des raccords Luer et de l'embase du cathéter.
-
Vérifiez l'absence de dommages sur la lumière du cathéter et la
ou les extensions avant et après chaque perfusion.
-
Afin d'éviter les accidents, vérifiez tous les bouchons et
raccords avant et entre les utilisations.
-
Utilisez uniquement des raccords Luer Lock (filetés) avec ce
cathéter.
-
Dans le cas rare où une embase ou un raccord viendrait à se
séparer d'un des composants lors de la mise en place ou de
l'utilisation, prenez toutes les mesures et précautions
nécessaires afin d'éviter un saignement ou une embolie gazeuse.
-
Un serrage répété des lignes sanguines, des seringues et des
bouchons accentuera l'usure du raccord et peut lui faire perdre
de son efficacité.
-
Confirmez la position de la pointe du cathéter par radiographie
avant utilisation. Contrôlez régulièrement le positionnement de
la pointe conformément à la politique de l'établissement.
-
Éliminez les risques biologiques conformément au protocole de
l'établissement.
-
Ce cathéter n'est pas un cathéter pour oreillette droite. Évitez
de positionner la pointe du cathéter dans l'oreillette droite.
Le positionnement ou la migration de la pointe du cathéter dans
l'oreillette droite peut provoquer une arythmie cardiaque, une
érosion du myocarde ou une tamponnade cardiaque.
-
Reportez-vous aux normes des pratiques et aux politiques de
l'établissement pour connaître les agents de perfusion
compatibles avec l'accès veineux central.
-
Respectez toutes les contre-indications, mises en garde,
précautions et instructions pour tous les perfusats, comme
indiqué par leur fabricant.
Autres aspects pertinents de la sécurité(ex. : mesures
correctives de sécurité, etc.)
Sur la période du 1er janvier 2019 au 31 août 2024, 47
réclamations ont été enregistrées pour 80 809 unités vendues, soit
un taux de réclamation global de 0,058 %. Aucun événement lié au
décès n'a été rapporté. Aucun événement n'a donné lieu à un rappel
au cours de la période considérée.
5. Résumé de l’évaluation clinique et du suivi clinique
post-commercialisation (PMCF)
Résumé des données cliniques relatives au dispositif en question
Numéros de cas spécifiques (numéros de cas de cohorte mixte)
identifiés et utilisés pour l'évaluation des performances
cliniques
| Gamme de produits |
Littérature clinique |
Données de PMCF |
Total |
Réponses à l’enquête auprès des utilisateurs
|
| Littérature clinique |
54 |
751 |
805 |
14 |
Les performances cliniques ont été mesurées à l'aide de paramètres
comprenant, sans s'y limiter, le temps de séjour, les résultats
d'introduction du cathéter et les taux d'événements indésirables.
Les paramètres cliniques critiques extraits de ces études étaient
conformes aux normes établies dans les directives concernant les
techniques les plus récentes. Aucun événement indésirable imprévu
ni aucun autre taux élevé d'événements indésirables n'a été
détecté au cours des activités cliniques. La survie d'un implant
donné est un événement multifactoriel qui dépend de nombreux
facteurs, parmi lesquels : les limites de l'implant, la technique
chirurgicale, le niveau de difficulté de l'intervention
chirurgicale, l'état de santé du patient, le niveau d'activité du
patient, les antécédents médicaux du patient et d'autres facteurs.
Dans le cas du cathéter veineux central à injection sous pression
Pro-Line®, 738 cathéters présentaient une durée d'utilisation de
95,42 jours [IC de 95 % : 83,66 - 107,18 jours] qui a été
identifiée dans l'utilisation clinique rapportée à ce jour. Sur la
base de ces informations, le cathéter veineux central à injection
sous pression Pro-Line® a une durée de vie de 12 mois ; cependant,
la décision de retirer et/ou de remplacer le cathéter doit être
basée sur les performances et les besoins cliniques, et non sur un
point prédéterminé dans le temps.
Résumé des données cliniques relatives au dispositif équivalent
(le cas échéant)
Des données cliniques probantes provenant de la littérature
publiée et des activités de PMCF ont été générées spécifiquement
pour les variantes connues et inconnues du dispositif en question.
La justification de l'équivalence dans le rapport d'évaluation
clinique mis à jour démontrera que les données cliniques probantes
disponibles pour ces variantes sont représentatives de la
diversité de variantes de dispositifs dans la gamme de
dispositifs. Il n'existe aucune différence clinique ou biologique
entre les variantes de la gamme de dispositifs en question, et
l'impact potentiel des différences techniques sera rationalisé
dans le rapport d'évaluation clinique à jour.
Résumé des données cliniques issues des investigations préalables
à la mise sur le marché (le cas échéant)
Aucune investigation clinique pré-commercialisée n'a été utilisée
pour l'évaluation clinique du dispositif.
Résumé des données cliniques provenant d’autres sources :
Source:Résumé de la littérature publiée
Les recherches de données cliniques probantes dans la littérature
ont révélé trois articles publiés représentant 54 cas spécifiques
à la gamme de dispositifs Pro-Line®. Les articles comprenaient un
essai contrôlé randomisé (Yong et al.), une étude prospective
(Kehagias et al.) et une étude de cas (Highnell et al.).
Bibliographie: Hignell, E. R., & Phelps, J. (2020). Recurrent
central venous catheter migration in a patient with brittle
asthma. The journal of vascular access, 21(4), 533-535. Kehagias,
E., & Tsetis, D. (2019). The “Arm-to-Chest Tunneling”
technique: A modified technique for arm placement of implantable
ports or central catheters. The journal of vascular access, 20(6),
771-777. Sze Yong T, Vijayanathan AA, Chung E, Ng WL, Yaakup NA,
Sulaiman N. Comparing catheter related bloodstream infection rate
between cuffed tunnelled and non-cuffed tunnelled peripherally
inserted central catheter. J Vasc Access. 2022;23(2):225-31.
• Source:PMCF_Infusion_201
Le registre CVAD a été acquis auprès de CVAD Resources, LLC le 23
août 2020. Toutes les données reçues ont été anonymisées, mais
représentaient par ailleurs exactement ce qui était saisi par les
cliniciens sur une base consécutive. Medcomp n'a reçu que les
données relatives aux dispositifs dont le fabricant est « Medcomp
» et toutes les informations sur les cas provenaient de deux
hôpitaux américains. L'hôpital portant l'identifiant 121 est
décrit comme une « équipe d'accès vasculaire d'un hôpital
communautaire à but non lucratif », et l'hôpital portant
l'identifiant 123 est décrit comme une « équipe PICC (cathéter
central inséré par voie périphérique) d'un centre médical
universitaire ». Les dates d'introduction du dispositif
s'étendaient du 6 août 2012 au 21 avril 2015. Les dates de retrait
du dispositif s'étendaient du 9 août 2012 au 7 mai 2015. 2 cas de
Pro-Line®, décrits comme 5F et à double lumière, ont été
collectés. Les mesures de résultats suivantes ont été confirmées
comme étant conformes aux mesures des résultats de sécurité et de
performances les plus récentes dans la littérature publiée pour
les dispositifs Pro-Line® Medcomp :
Résultat des interventions: 100%
• Source:PMCF_Infusion_211
L'enquête de collecte de données sur la gamme de produits de
perfusion visait à évaluer les informations sur les résultats de
sécurité et de performances pour toutes les variantes de ports de
perfusion, de PICC, de cathéters mi-longs et de CVC Medcomp. 70
réponses à l'enquête ont été recueillies dans 17 pays, ce qui
représente 471 cas de dispositifs. 8 cas de Pro-Line® incluant
plusieurs variantes de dispositifs de taille française (5F et 7F)
et configurations de lumière (unique et double) ont été collectés.
Les mesures de résultats suivantes ont été confirmées comme étant
conformes aux mesures des résultats de sécurité et de performances
les plus récentes dans la littérature publiée pour les dispositifs
Pro-Line® Medcomp:
Temps de séjour : 247,6 jours (IC de 95 % : 236,07 - 259,13)
Résultat des interventions: 100%
Thrombus veineux associé au cathéter : aucun événement rapporté
Septicémie liée au cathéter : aucun événement rapporté
Complications liées à l'injection sous pression : aucun événement
rapporté Les variantes incluses dans l'ensemble de données sont
présentées ci-dessous. Variante n Taille(s) française(s)
Longueur(s) Pro-Line à lumière unique 5 5F 60 cm Pro-Line à double
lumière 3 7F 60 cm
Source:Enquête client sur la durée d'utilisation
Un questionnaire a été distribué par e-mail à l'échelle mondiale
aux utilisateurs de PICC et de CVC de Medcomp entre le 10 et le 16
octobre 2019. Dans ce questionnaire, il était demandé aux
personnes interrogées d'identifier, à partir de leur propre
expérience, le nombre de produits utilisés chaque année, le temps
de séjour moyen et le temps de séjour le plus long pour chaque
gamme de dispositifs applicable. Sur les cinq gammes de
dispositifs, 69 réponses au total ont été recueillies dans 14
pays. Les moyennes et les fourchettes de réponses pour chaque
gamme de dispositifs ont été compilées le 16 octobre 2019. 7
réponses ont été obtenues concernant la gamme de dispositifs
Pro-Line®. Sur un total estimé de 580 produits utilisés chaque
année, la moyenne du temps de séjour moyen était de 126,4 jours
(fourchette : 45 - 240 jours), et la moyenne du temps de séjour le
plus long était de 405 jours (fourchette : 235 - 547,5 jours).
• Source:PMCF_Infusion_222
La base de données du Centre médical de l'université de Pittsburgh
(UPMC) a évalué les informations sur les résultats de sécurité et
de performances des CVC de perfusion Medcomp Pro-Line® et
Vascu-Line® SL (désignés dans l'ensemble des données par le terme
« CVC en silicone LT »). 825 des 1 028 cas (80,25 %) proviennent
directement du Centre médical de l'université de Pittsburgh, que
le chercheur désigne potentiellement comme une population sujette
aux infections et aux maladies chroniques. Les autres cas
proviennent d'autres hôpitaux du système UPMC qui, selon le
chercheur, peuvent avoir une population de patients plus similaire
à celle d'un hôpital communautaire. L'approche multicentrique
visait à être représentative du large éventail d'utilisateurs au
sein de la population d'utilisateurs. 739 cas de Pro-Line®
incluant plusieurs variantes de dispositifs de taille française
(5F et 6F) et configurations de lumière (unique, double et triple)
ont été collectés. Les mesures de résultats suivantes ont été
confirmées comme étant conformes aux mesures des résultats de
sécurité et de performances les plus récentes dans la littérature
publiée pour les dispositifs Pro-Line® Medcomp :
Temps de séjour : 95,42 jours (IC de 95 % : 83,66 - 107,18)
Résultat des interventions: 100%
Thrombus veineux associé au cathéter : 0,07 pour 1 000
jours-cathéter (IC de 95 % : 0,02 - 0,15)
Septicémie liée au cathéter : 1,36 pour 1 000 jours-cathéter (IC
de 95 % : 1,1 - 1,6)
Complications liées à l'injection sous pression : aucun événement
rapporté
• Source:PMCF_Infusion_231
L'ensemble de données du King Faisal Specialist Hospital &
Research Center a été finalisé le 22 mars 2023. L'ensemble de
données du King Faisal Specialist Hospital & Research Center a
été acquis le 23 février 2023. Le pays d'origine de l'ensemble de
données est l'Arabie Saoudite. L'ensemble de données comprenait
des informations sur 92 cas Vascu-Line®, 2 cas Pro-Line®, et 1 cas
Vascu-Line® SL avec des dates d'insertion comprises entre le 22
décembre 2021 et le 11 janvier 2023 et des dates de retrait (ou du
dernier suivi connu) comprises entre le 9 mai 2022 et le 23
février 2023. Des données de performance réelles sur l'utilisation
de deux cathéters Pro-Line® Medcomp ont été recueillies :
Temps de séjour (94 jours IC de 95 % : 0 - 1 072,4 jours
Résultat des interventions (100 % IC de 95 % : 100 % - 100%)
Septicémie liée au cathéter (SLC) (0 pour 1 000 jours-cathéter, IC
de 95 % : 0 - 19,6)
Taux de thrombus veineux associé au cathéter (TAVC) (0 pour 1 000
jours-cathéter, IC de 95% : 0 - 19,6)
• Source:PMCF_Medcomp_211
L'enquête réalisée auprès des utilisateurs de Medcomp a permis
d'obtenir des réponses du personnel soignant familiarisé avec un
certain nombre de produits proposés par Medcomp. 11 personnes
interrogées ont répondu qu'elles-mêmes ou leur établissement ont
utilisé des CVC Medcomp, 7 d'entre elles ayant utilisé le
dispositif Pro-Line®. Aucune différence n'a été relevée dans le
taux moyen de ressenti des utilisateurs de CVC entre les mesures
des résultats de sécurité et de performances les plus récentes ou
entre les types de dispositifs en ce qui concerne la sécurité ou
les performances. Les points de données suivants ont été
recueillis auprès des utilisateurs des CVC Medcomp (n=11):
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) Les cathéters
fonctionnent comme prévu : 4,6/5
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) L'emballage permet une
présentation aseptique: 4,6 / 5
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) Les bénéfices
l'emportent sur les risques : 4,7 / 5 (n=10)
Temps de séjour (n=6) : 20,33 jours (IC de 95 % : 4,27 - 36,4) Les
points de données suivants ont été recueillis auprès des
utilisateurs de CVC Pro-Line® Medcomp (n=7):
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) Les cathéters
fonctionnent comme prévu : 4,5/5
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) L'emballage permet une
présentation aseptique: 4,5 / 5
(Réponse moyenne sur l'échelle de Likert) Les bénéfices
l'emportent sur les risques : 4,6 / 5 (n=6)
Temps de séjour (n=4) : 21,5 jours (IC de 95 % : 0 - 49,26) Les
complications suivantes ont été rapportées pour les dispositifs
Pro-Line® :
Pas de retour du sang (3 cas sur 200)
Infection (pas de commentaires sur la fréquence)
Résumé global de la sécurité et des performances cliniques
Après examen des données de toutes les sources, il est possible de
conclure que les bénéfices du dispositif en question, à savoir
faciliter l'administration de liquides et de médicaments pour les
traitements, y compris la chimiothérapie, et l'injection de
produits de contraste pour les examens de tomodensitométrie chez
les patients pour lesquels un accès à court ou à long terme au
système veineux central sans exiger de piqûres fréquentes est jugé
nécessaire sur la base des indications d'un médecin qualifié et
agréé, l'emportent sur les risques globaux et individuels lorsque
le dispositif est utilisé comme prévu par le fabricant. Le
fabricant et l'expert-évaluateur clinique sont d'avis que les
activités, qu'elles soient achevées ou en cours, sont suffisantes
pour étayer l'innocuité, l'efficacité et le profil
bénéfices/risques acceptable des dispositifs en question.
Performances
| Résultat |
Critères d’acceptabilité des bénéfices/risques
|
Tendance souhaitée |
Littérature clinique (Dispositif en question)
|
Données de PMCF (Dispositif en question)
|
| Performances |
| Temps de séjour |
Plus de 55 jours |
+
|
37,28 jours (Résumé de la littérature publiée)
|
247,6 jours (PMCF_Infusion_211) 126,4 jours (Enquête client
sur la durée d'utilisation) 95,42 jours (PMCF_Infusion_222)
94 jours (PMCF_Infusion_231) 21,5 jours (PMCF_Medcomp_211)
Réponse sur l'échelle de Likert 4,6/5 (PMCF_Medcomp_211)**
|
| Résultat des interventions |
Supérieur à 92,0% |
+
|
ND*
|
100% (PMCF_Infusion_211) 100% (PMCF_Infusion_201) 100%
(PMCF_Infusion_222) 100% (PMCF_Infusion_231) Réponse sur
l'échelle de Likert 4,6/5 (PMCF_Medcomp_211)**
|
| Sécurité |
|
Thrombus veineux associé au cathéter (TVAC)
|
Moins de 0,3 incidents de TVAC pour 1 000 jours-cathéter
|
-
|
1,1 pour 1 000 jours- cathéter (Résumé de la littérature
publiée)
|
Aucun rapporté (PMCF_Infusion_211) 0,07 pour 1 000 jours-
cathéter (PMCF_Infusion_222) Aucun rapporté
(PMCF_Infusion_231) Réponse sur l'échelle de Likert 4,6/5
(PMCF_Medcomp_211)**
|
|
Septicémie liée au cathéter central (SLCC) / Septicémie liée
au cathéter (SLC)
|
Moins de 5,0 incidents de SLCC/SLC pour 1 000 jours-cathéter
|
-
|
2,7 pour 1 000 jours- cathéter (Résumé de la littérature
publiée)
|
Aucun rapporté (PMCF_Infusion_211) 1,36 pour 1 000 jours-
cathéter (PMCF_Infusion_222) Aucun rapporté
(PMCF_Infusion_231) Réponse sur l'échelle de Likert 4,6/5
(PMCF_Medcomp_211)**
|
|
Complications liées à l'injection sous pression
|
Moins de 1,8% de cathéters avec incidents de rupture dus à
l'injection de produits de contraste rapportés Moins de
15,4% de cathéters avec incidents de déplacement dus à
l'injection de produits de contraste rapportés
|
-
|
ND*
|
Aucun rapporté (PMCF_Infusion_211) Aucun rapporté
(PMCF_Infusion_222) Aucun rapporté (PMCF_Infusion_231)
Réponse sur l'échelle de Likert 4,6 / 5
(PMCF_Medcomp_211)**
|
* ND Aucune donnée sur le paramètre de données
cliniques.:None
** PMCF_Medcomp_211 a demandé aux personnes interrogées si elles
étaient d'accord, sur une échelle de 1 à 5, pour dire que leur
expérience par rapport à chaque résultat était égale ou supérieure
aux critères d'acceptabilité des bénéfices/risques.:None
Sécurité
| Résultat |
Critères d’acceptabilité des bénéfices/risques
|
Tendance souhaitée |
Littérature clinique (Dispositif en question)
|
Données de PMCF (Dispositif en question)
|
| Performances |
| Sécurité |
Suivi clinique post-commercialisation (PMCF) en cours ou prévu
| Activité |
Description |
Référence |
Calendrier |
|
Série de cas multicentriques au niveau du patient
|
Recueillir des données cliniques supplémentaires sur le
dispositif
|
PMCF_CVC_231 |
4e trimestre 2025 |
|
Recherche sur l'état de la technique dans la littérature
|
Identifier les risques et les tendances liés à l'utilisation
de dispositifs similaires
|
Perfusion-SAP |
2e trimestre 2025 |
|
Recherche de données cliniques probantes dans la littérature
|
Identifier les risques et les tendances liés à l'utilisation
du dispositif
|
Perfusion-LRP |
2e trimestre 2025 |
|
Recherche dans la base de données d'essais globale
|
Identifier les essais cliniques continus impliquant des
cathéters Medcomp®
|
S/O |
3e trimestre 2025 |
|
Requêtes de données et analyse rétrospective Truveta
|
Recueillir des données cliniques supplémentaires sur le
dispositif et les comparateurs
|
À déterminer |
4e trimestre 2025 |
Aucun risque émergent, aucune complication ni aucune défaillance
inattendue du dispositif n'ont été détectés dans le cadre des
activités de PMCF.
6. Alternatives thérapeutiques possibles
Les directives de pratique clinique 2021 de l'Infusion Nurses
Society (INS) ont été utilisées pour étayer les recommandations de
traitement ci-dessous.
| Traitement |
Bénéfices |
Inconvénients |
Principaux risques |
| • Cathéters veineux centraux (CVC) |
- Accès facile une fois en place
-
Réduit au minimum les ponctions veineuses répétées
-
Mobilité accrue du patient pendant la perfusion
-
Plus facile pour les traitements ambulatoires
|
-
Nécessite une intervention chirurgicale pour la pose
- Risques liés à la chirurgie
|
- anesthésie générale, etc.
- Nécessite un entretien
-
Risque élevé d'infection ou d'événement thrombotique
|
| • Ports implantables |
-
Diminue les plaies punctiformes/lésions veineuses par
rapport à l'injection traditionnelle
-
Plus facile à visualiser, à palper, et donc une forme
d'accès IV plus sûre
-
Réduit les risques de contact des médicaments corrosifs
avec la peau
-
Une seule ponction veineuse pour le traitement et les
prélèvements en laboratoire, au lieu de deux pour
l'intraveineuse traditionnelle
-
Temps de séjour plus long par rapport aux cathéters IV
-
Peut être permanent, si nécessaire
|
-
Nécessite une intervention chirurgicale, contrairement
aux cathéters IV
- Risques liés à la chirurgie
|
- anesthésie générale, etc.
- Nécessite un rinçage régulier
|
| • Cathéters mi-longs |
|
-
moins de reprises que pour les procédures IV
-
Temps de séjour plus long par rapport aux cathéters IV
-
Risque d'infection inférieur par rapport aux cathéters
IV
-
Aucune radiographie requise avant l'utilisation
-
Diminution du risque d'extravasation du perfusat
|
-
Aucune donnée disponible sur les inconvénients évidents
par rapport à d'autres modalités
-
Ne convient pas aux injections continues de la plupart
des agents vésicants ou irritants
|
|
• Cathéters centraux à insertion périphérique (PICC)
|
-
Diminution du risque d'occlusion du cathéter par rapport
au CVC
-
Moins de ponctions veineuses par rapport au PIV
traditionnel
|
-
Risque accru de thrombose veineuse profonde par rapport
au CVC
- Douleur/gêne au fil du temps
-
Nécessité d'adaptation dans la vie quotidienne
|
- Thrombose veineuse profonde (TVP)
- Embolie pulmonaire
- Thromboembolie veineuse (TEV)
- Syndrome post- thrombotique
|
|
• Cathéters intraveineux périphériques (PIV)
|
-
Ne nécessite pas d'intervention chirurgicale
|
-
Taux d'hémolyse plus élevé que pour la ponction veineuse
- Infection
- Hématome/thrombose
-
Ne peut pas être utilisé pour les thérapies avec des
agents vésicants
-
Utilisation maximale de quatre jours
|
|
7. Profil et formation suggérés pour les utilisateurs
Il est impératif que le cathéter soit introduit, manipulé et
retiré par un médecin qualifié et agréé, ou par un autre
professionnel de santé compétent sous la direction d'un médecin.
8. Référence à toutes les normes harmonisées et aux spécifications
communes (CS) appliquées
| Norme harmonisée ou CS |
Révision |
Titre ou description |
Niveau de conformité |
| EN 556-1 |
2001 |
Stérilisation des dispositifs médicaux. Exigences relatives
aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «
STÉRILE ». Exigences relatives aux dispositifs médicaux
stérilisés au stade terminal
|
Totale |
| EN ISO 10555-1 |
2013 + A1: 2017 |
Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage
unique. Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO 10555-3 |
2013 |
Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage
unique. Cathéters veineux centraux
|
Totale |
| EN ISO 10993-1 |
2020 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1:
Évaluation et tests dans le cadre d'un processus de gestion
des risques
|
Totale |
| EN ISO 10993-7 |
2008 + A1: 2022 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7:
Résidus de la stérilisation à l'oxyde d'éthylène Amendement
1: Applicabilité des limites admissibles pour les nouveau-
nés et les nourrissons
|
Totale |
| EN ISO 10993-18 |
2020 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18:
Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs
médicaux dans le cadre d'un processus de gestion des risques
|
Totale |
| EN ISO 11070 |
2014 + A1:2018 |
Introducteurs, dilatateurs et fils-guides intravasculaires
stériles à usage unique
|
Totale |
| EN ISO 11135 |
2014 + A1: 2019 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Oxyde
d'éthylène. Exigences relatives au développement, à la
validation et au contrôle systématique d'un processus de
stérilisation des dispositifs médicaux
|
Totale |
| EN ISO 11138-1 |
2017 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
biologiques Partie 1: Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO 11138-2 |
2017 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour les
procédés de stérilisation à l'oxyde d'éthylène
|
Totale |
| EN ISO 11138-7 |
2019 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Indicateurs
biologiques Directives pour la sélection, l'utilisation et
l'interprétation des résultats
|
Totale |
| EN ISO 11140-1 |
2014 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
chimiques Partie 1: Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO 11607-1 |
2020 |
Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade
terminal. Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de
barrière stérile et aux systèmes de conditionnement
|
Partielle; (Plan de transition) |
| EN ISO 11607-2 |
2020 |
Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade
terminal. Exigences de validation pour les processus de
formage, scellage et assemblage
|
Totale |
| EN ISO 11737-1 |
2018+A1: 2021 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Méthodes
microbiologiques. Détermination d'une population de
micro-organismes sur les produits
|
Totale |
| EN ISO 13485 |
2016 + A11: 2021 |
Dispositifs médicaux - Système de gestion de la qualité -
Exigences à des fins réglementaires
|
Totale |
| EN ISO 14155 |
2020 |
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour les
sujets humains Bonnes pratiques cliniques
|
Totale |
| EN ISO 14644-1 |
2015 |
Salles propres et environnements contrôlés apparentés -
Partie 1 : Classification de la propreté de l'air par la
concentration des particules
|
Totale |
| EN ISO 14644-2 |
2015 |
Salles propres et environnements contrôlés apparentés -
Partie 2 : Surveillance pour fournir des données probantes
sur le rendement des salles blanches lié à la propreté de
l'air par la concentration des particules
|
Totale |
| EN ISO 14971 |
2019 + A11: 2021 |
Dispositifs médicaux. Application de la gestion des risques
aux dispositifs médicaux
|
Totale |
| EN ISO 15223-1 |
2021 |
Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les
étiquettes de dispositifs médicaux, l'étiquetage et les
informations à fournir - Partie 1: Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO/ CEI 17025 |
2017 |
Exigences générales concernant la compétence des
laboratoires d'essai et d'étalonnage
|
Totale |
| PD CEN ISO/ TR 20416 |
2020 |
Dispositifs médicaux - Surveillance post-commercialisation
pour les fabricants
|
Totale |
| EN ISO 20417 |
2021 |
Dispositifs médicaux - Informations qui doivent être
fournies par le fabricant
|
Totale |
| EN 62366-1 |
2015+ A1: 2020 |
Dispositifs médicaux - Partie 1 : Application de
l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs
médicaux
|
Totale |
| ISO 7000 |
2019 |
Symboles graphiques à utiliser sur l'équipement. Symboles
enregistrés
|
Partielle |
| ISO 594-1 |
1986 |
Raccords coniques avec un cône de 6% (Luer) pour seringues,
aiguilles et certains autres équipements médicaux - Partie
1: Exigences générales
|
Totale |
| ISO 594-2 |
1998 |
Raccords coniques avec un cône de 6% (Luer) pour seringues,
aiguilles et certains autres équipements médicaux - Partie 2
: Pièces de blocage
|
Totale |
| MEDDEV 2.7.1 |
Rév. 4 |
Évaluation clinique : Guide à l'intention des fabricants et
des organismes notifiés conformément aux directives
93/42/CEE et 90/385/CEE
|
Totale |
| MEDDEV 2.12/2 |
Rév. 2 |
DIRECTIVES SUR LES ÉTUDES DE SUIVI CLINIQUE POST-
COMMERCIALISATION DES DISPOSITIFS MÉDICAUX - GUIDE À
L'ATTENTION DES FABRICANTS ET DES ORGANISMES NOTIFIÉS
|
Totale |
| MDCG 2020-6 |
2020 |
Données cliniques probantes nécessaires pour les dispositifs
médicaux précédemment marqués CE en vertu des directives
93/42/CEE ou 90/385/CEE
|
Totale |
| MDCG 2020-7 |
2020 |
Modèle de plan de suivi clinique post- commercialisation
(PMCF) Guide à l'intention des fabricants et des organismes
notifiés
|
Totale |
| MDCG 2020-8 |
2020 |
Modèle de rapport d'évaluation du suivi clinique
post-commercialisation (PMCF) - Guide à l'attention des
fabricants et des organismes notifiés
|
Totale |
| MDCG 2019-9 |
2022 |
Résumé des caractéristiques de sécurité et des performances
cliniques
|
Totale |
| MDCG 2018-1 |
Rév. 4 |
Orientations sur l'UDI-DI de base et les modifications de
l'UDI-DI
|
Totale |
| ASTM D 4169-16 |
2022 |
Pratiques standard pour les tests de performances des
conteneurs et des systèmes d'expédition
|
Totale |
| ASTM F2096-11 |
2019 |
Méthode de test standard pour la détection de fuites
importantes dans les emballages par pressurisation interne
(test à la bulle)
|
Totale |
| ASTM F2503-20 |
2020 |
Pratique standard pour le marquage de dispositifs médicaux
et d'autres éLéments pour la sécurité dans l'environnement
de résonance magnétique
|
Totale |
| ASTM F640-20 |
2020 |
Méthodes de test standard pour la détermination de l'opacité
aux radiations à des fins médicales
|
Totale |
| ASTM D4332-14 |
2014 |
Pratique standard pour le conditionnement de conteneurs,
d'emballages ou de composants d'emballage pour les essais
|
Totale |
Historique des révisions
| Révision |
Date |
N° DM |
Auteur |
Description des changements |
Validé |
| 1 |
26APR2022 |
26921 |
RS |
Mise en œuvre du SSCP |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 2 |
17JUN2022 |
27027 |
RS |
Mise à jour prévue |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 3 |
23NOV2022 |
27509 |
GM |
Mise à jour prévue; Mise à jour du SSCP conformément à la
norme CER-017_C et au modèle QA-CL-200-1 version 3.00. Un
tableau d'acronymes a été ajouté à la section 7 de la
rubrique Patients
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 4 |
03APR2023 |
28001 |
GM |
Copie conforme du SSCP après les Q&R cliniques ; Ajout
de l'activité de PMCF planifiée PMCF_CVC_231
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 5 |
20OCT2023 |
28545 |
GM |
Mise à jour conformément à la norme CER-017_D
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 6 |
22OCT2024 |
29484 |
GM |
Mise à jour conformément à la norme CER-017_E
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|