INFORMATIONS IMPORTANTES
Ce résumé des caractéristiques de sécurité et des performances
cliniques (SSCP) est destiné à fournir au public un accès à un
résumé à jour des principaux aspects de la sécurité et des
performances cliniques du dispositif. Ce SSCP n’est pas destiné à
remplacer les instructions d’utilisation comme document principal
pour garantir une utilisation sûre du dispositif, ni à fournir des
suggestions diagnostiques ou thérapeutiques aux utilisateurs ou
aux patients visés.
Documents applicables
| Type de document |
Titre / Numéro du document |
|
Fichier d'historique de conception (DHF)
|
6002 |
|
Numéro de dossier « Documentation MDR »
|
MDR-011 |
1. Identification du dispositif et informations générales
Nom(s) commercial(aux) du dispositif Cathéters
Canaud
Nom et adresse du fabricant Medical Components,
Inc., 1499 Delp Drive, Harleysville, PA 19438 États-Unis
Numéro d’enregistrement unique (SRN) du fabricant
US-MF-000008230
UDI-DI de base 00884908283NH
Description / texte de la nomenclature des dispositifs
médicaux
F900202 - Cathéter et kits d’hémodialyse permanente
Classe de dispositif III
Date de délivrance du premier certificat CE pour ce dispositif
Novembre 1993
Nom du mandataire autorisé et SRN Expert en
réglementation européenne Medical Product Service GmbH (MPS)
Borngasse 20 35619 Braunfels, Allemagne SRN : DE-AR-000005009
Nom de l’organisme notifié et numéro d’identification unique
BSI Pays-Bas NB2797
Regroupement et variantes d'appareils
Les dispositifs visés par le présent document sont tous des jeux
de cathéters d’hémodialyse à long terme. Les références des
dispositifs sont organisées en catégories de variantes. Ces
dispositifs sont distribués sous forme de kits chirurgicaux, dans
diverses configurations comprenant des accessoires et des
dispositifs complémentaires (voir la section « Accessoires
destinés à être utilisés en combinaison avec le dispositif »).
Variantes de dispositifs :
Variantes de dispositifs :
| Description de la variante |
Référence(s) |
Description des références multiples |
| Canaud 10F x 40 cm |
3320 |
|
Variantes de dispositifs :
| Description de la variante |
Référence(s) |
Description des références multiples |
| Canaud 10F x 40 cm |
3320 |
|
Kits chirurgicaux :
Kits chirurgicaux :
| Code de catalogue |
Référence |
Description |
| MCCA1040K-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud 10F x 40 cm |
| MCCA1040S-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud simples 10F x 40 cm
|
| MCCC1040K-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud 10F x 40 cm avec stylet raidisseur
|
| MCCC1040S-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud simples 10F x 40 cm avec stylet
raidisseur
|
Kits chirurgicaux :
| Code de catalogue |
Référence |
Description |
| MCCA1040K-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud 10F x 40 cm |
| MCCA1040S-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud simples 10F x 40 cm
|
| MCCC1040K-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud 10F x 40 cm avec stylet raidisseur
|
| MCCC1040S-A |
3320 |
Jeu de cathéters Canaud simples 10F x 40 cm avec stylet
raidisseur
|
Configurations des kits chirurgicaux :
| Type de configuration |
Composants du kit |
|
Jeu de cathéters d’hémodialyse double Canaud
|
(2) Cathéter (2) Stylet 1.5 mm D.E. 1.05 mm D.I. x 400 mm
(40 CM) (2) Aiguille d’introduction 1.3 mm D.E. x 1.0 mm
D.I. x 70 mm (18GA) (2) Fil-guide 0.97 mm x 70 cm (0,038)
avec pointe en J (R 3 mm) (2) Entraîneur de fil-guide (2)
Dilatateur 5.7 mm D.E. x 3.6 mm D.I. x 15 cm (16F) (1) Jeu
d’extensions artérielles (1) Jeu d’extensions veineuses (2)
Ailette de suture amovible (2) Bouchon de cathéter (1) Carte
d’identification patient (1) Kit d’informations patient
|
|
Jeu de cathéters simples d’hémodialyse à lumière unique
Canaud 10F x 40 cm
|
(1) Cathéter (1) Stylet 1.5 mm D.E. 1.05 mm D.I. x 400 mm
(40 CM) (1) Aiguille d’introduction 1.3 mm D.E. x 1.0 mm
D.I. x 70 mm (18GA) (1) Fil-guide 0.97 mm x 70 cm (0,038)
avec pointe en J (R 3 mm) (1) Entraîneur de fil-guide (1)
Dilatateur 5.7 mm D.E. x 3.6 mm D.I. x 15 cm (16F) (1) Jeu
d’extensions (1) Ailette de suture amovible (1) Bouchon de
cathéter (1) Carte d’identification patient (1) Kit
d’informations patient
|
|
Jeu de cathéters simples d’hémodialyse à lumière unique
Canaud 10F x 40 cm avec stylet raidisseur
|
(2) Cathéter (2) Stylet 1.5 mm D.E. 1.05 mm D.I. x 400 mm
(40 CM) (2) Stylet raidisseur d’adaptateur de 2.4 mm D.E. x
161 mm (2) Aiguille d’introduction 1.3 mm D.E. x 1.0 mm D.I.
x 70 mm (18GA) (2) Fil-guide 0.97 mm x 70 cm (0,038) avec
pointe en J (R 3 mm) (2) Entraîneur de fil-guide (2)
Tunnélisateur (2) Dilatateur 5.7 mm D.E. x 3.6 mm D.I. x 15
cm (16F) (1) Jeu d’extensions artérielles (1) Jeu
d’extensions veineuses (2) Ailette de suture amovible (2)
Bouchon de cathéter (2) Bouchon obturateur (2) Suture en
soie 2-0 (1) Carte d’identification patient (1) Kit
d’informations patient
|
|
Jeu de cathéters simples d’hémodialyse à lumière unique
Canaud 10F x 40 cm avec stylet raidisseur
|
(1) Cathéter (1) Stylet 1.5 mm D.E. 1.05 mm D.I. x 400 mm
(40 CM) (1) Stylet raidisseur d’adaptateur 2.4 mm D.E. x 161
mm (1) Aiguille d’introduction 1.3 mm D.E. x 1.0 mm D.I. x
70 mm (18GA) (1) Fil-guide 0.97 mm x 70 cm (0,038) avec
pointe en J (R 3 mm) (1) Entraîneur de fil-guide (1)
Tunnélisateur (1) Dilatateur 5.7 mm D.E. x 3.6 mm D.I. x 15
cm (16F) (1) Jeu d’extensions (1) Ailette de suture amovible
(1) Bouchon de cathéter (1) Bouchon obturateur (1) Suture en
soie 2-0 (1) Carte d’identification patient (1) Kit
d’informations patient
|
2. Utilisation prévue du dispositif
Objectif visé Conformément aux instructions
d’utilisation du produit (IFU 40777-1BSI), les cathéters Canaud
sont destinés à être utilisés chez les patients adultes qui ne
disposent pas d’un accès vasculaire permanent fonctionnel ou qui
ne sont pas candidats à un accès vasculaire permanent et pour
lesquels un accès vasculaire veineux central pour l’hémodialyse
est jugé nécessaire sur la base des indications d’un médecin
qualifié et agréé. Le cathéter est destiné à être utilisé sous le
contrôle et l’évaluation réguliers de professionnels de santé
qualifiés. Le cathéter est un dispositif à usage unique.
Indication(s) Conformément aux instructions
d’utilisation du produit (IFU 40777-1BSI), les cathéters Canaud
sont indiqués pour une utilisation à court ou à long terme
lorsqu’un accès vasculaire est nécessaire pendant au moins 14
jours à des fins d’hémodialyse.
Population(s) cible(s) Les cathéters Canaud
sont destinés à être utilisés chez les patients adultes qui ne
disposent pas d’un accès vasculaire permanent fonctionnel ou qui
ne sont pas candidats à un accès vasculaire permanent et pour
lesquels un accès vasculaire veineux central pour l’hémodialyse
est jugé nécessaire sur la base des indications d’un médecin
qualifié et agréé. Le cathéter n’est pas destiné à être utilisé
chez les patients pédiatriques.
Contre-indications et/ou limitations
-
Conformément aux instructions d’utilisation du produit (IFU
40777-1BSI), les cathéters Canaud sont contre-indiqués dans les
cas suivants :
-
Allergies avérées ou présumées à l’un des composants du cathéter
ou du kit.
-
Ce dispositif est contre-indiqué chez les patients présentant
une coagulopathie ou une thrombocytopénie sévère et non
contrôlée.
3. Description du dispositif
Nom de l'appareil : Cathéters Canaud
Description du dispositif Le cathéter Canaud est
un cathéter à lumière unique à long terme. Deux cathéters sont
insérés dans la veine cible. Ils sont utilisés pour retirer et
renvoyer le sang par deux passages distincts (lumières). La partie
sous-cutanée de l’adaptateur comprend une tige barbelée destinée à
être fixée à la lumière sous-cutanée. Une suture, fixée à chaque
adaptateur, sert à ancrer le cathéter dans le tunnel. Le cathéter
intègre du sulfate de baryum pour faciliter la visualisation sous
fluoroscopie ou radiographie. Le cathéter a été testé à des débits
allant jusqu’à 500 ml/min.
Nom de l'appareil : Cathéters Canaud
Description du dispositif Le cathéter Canaud est
un cathéter à lumière unique à long terme. Deux cathéters sont
insérés dans la veine cible. Ils sont utilisés pour retirer et
renvoyer le sang par deux passages distincts (lumières). La partie
sous-cutanée de l’adaptateur comprend une tige barbelée destinée à
être fixée à la lumière sous-cutanée. Une suture, fixée à chaque
adaptateur, sert à ancrer le cathéter dans le tunnel. Le cathéter
intègre du sulfate de baryum pour faciliter la visualisation sous
fluoroscopie ou radiographie. Le cathéter a été testé à des débits
allant jusqu’à 500 ml/min.
Matériaux / substances en contact avec les tissus du
patient
Les fourchettes de pourcentages figurant dans le tableau
ci-dessous sont basées sur le poids du cathéter Canaud (7,415 g).
Matériaux / substances en contact avec les tissus du patient
| Matériau |
% masse (m/m) |
| Polyuréthane |
32.83 |
| Copolymère d’acétal |
18.51 |
| Silicone |
35.86 |
| Nylon |
6.47 |
| Sulfate de baryum |
6.33 |
Les fourchettes de pourcentages figurant dans le tableau
ci-dessous sont basées sur le poids du cathéter Canaud (7,415 g).
Matériaux / substances en contact avec les tissus du patient
| Matériau |
% masse (m/m) |
| Polyuréthane |
32.83 |
| Copolymère d’acétal |
18.51 |
| Silicone |
35.86 |
| Nylon |
6.47 |
| Sulfate de baryum |
6.33 |
Remarque:conformément aux instructions d’utilisation, le
dispositif est contre indiqué chez les patients présentant des
allergies avérées ou présumées aux matériaux susmentionnés.
Remarque:les accessoires contenant de l’acier inoxydable peuvent
inclure jusqu’à 4 % de cobalt, une substance classée CMR.
Informations sur les substances médicamenteuses dans le
dispositif
S/O
Comment le dispositif atteint son mode d’action prévu
Les cathéters d’hémodialyse sont des tubes d’accès placés de
manière centrale. Un cathéter d’hémodialyse type utilise un tube
fin et flexible. Ce cathéter comprend deux tubes distincts. Les
tubes sont insérés dans une grande veine. La veine est
généralement la veine jugulaire interne. Le sang est extrait par
un tube du cathéter. Le sang est acheminé vers l’appareil de
dialyse par un jeu de tubulures distinct. Le sang est ensuite
traité et filtré. Le sang retourne au patient par le deuxième
tube. Ce dispositif est utilisé lorsque la dialyse doit commencer
immédiatement. Les patients peuvent ne pas présenter de fistule ou
de greffe AV fonctionnelle. L’hémodialyse par cathéter est
généralement pratiquée à court terme. Un accès à long terme est
possible dans certains cas. Par exemple, en présence de problèmes
de support d’une fistule ou d’une greffe AV.
Informations sur la stérilisation Contenu
stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert intact.
Stérilisation à l’oxyde d’éthylène.
Générations précédentes / variantes
| Nom de la génération précédente |
Différences par rapport au dispositif actuel
|
| • TwinCath, DualCath |
• Avant la date de marquage CE, un dispositif de même nom
était commercialisé par Vygon (Lansdale, PA). • Entre 1996
et 1998, le texte « Tesio » a été imprimé sur le dispositif.
|
Accessoires destinés à être utilisés en combinaison avec le
dispositif
| Nom de l’accessoire |
Description de l’accessoire |
| Fil-guide |
Pour un usage intravasculaire général afin de faciliter le
positionnement sélectif de dispositifs médicaux dans
l’anatomie vasculaire.
|
| Aiguille d’introduction |
Utilisée pour l’introduction percutanée de fils-guides.
|
| Stylet |
Facilite l’introduction du cathéter |
| Bouchon |
Permet de bloquer la lumière du cathéter et d’empêcher la
perte de sang après l’insertion et avant la fixation de
l’adaptateur
|
| Stylet raidisseur |
Facilite l’insertion du cathéter |
| Tunnélisateur |
Instrument utilisé pour créer un tunnel sous-cutané
|
| Entraîneur de fil-guide |
Facilite l’introduction du fil-guide dans la veine cible.
|
| Ailette de suture amovible |
L’ailette de suture amovible est destinée à fournir une
fixation supplémentaire pour le cathéter et à minimiser les
mouvements au niveau du point d’émergence cutané.
|
| Suture 2.0 |
Fixation d’un cathéter au corps Suture de soie noire
tressée, stérile et non résorbable
|
| Dilatateur |
Conçu pour une entrée percutanée dans un vaisseau afin
d’élargir l’ouverture du vaisseau pour la mise en place d’un
cathéter dans une veine.
|
| Bouchon obturateur |
Permet de garder le raccord Luer du cathéter propre et de le
protéger entre les traitements.
|
Autres appareils ou produits destinés à être utilisés en
combinaison avec l'appareil :
| Nom de l'appareil ou du produit |
Description de l'appareil ou du produit
|
| N/A |
N/A |
4. Risques et mises en garde
Risques résiduels et effets indésirables Toutes
les interventions chirurgicales comportent des risques. Medcomp a
mis en place des processus de gestion des risques afin
d’identifier et d’atténuer autant que possible ces risques de
manière proactive sans nuire au rapport bénéfices/risques du
dispositif. Après atténuation, des risques résiduels et la
possibilité d’événements indésirables liés à l’utilisation de ce
produit subsistent. Medcomp a déterminé que tous les risques
résiduels sont acceptables.
| Type de dommage résiduel |
Éventuels événements indésirables associés à un dommage
|
| Saignement |
Saignement (peut être grave)
|
| Événement cardiaque |
Arythmie cardiaque
|
| Embolie |
Embolie gazeuse
|
| Infection |
Bactériémie
|
| Perforation |
Ponction de la veine cave inférieure
|
| Thrombose |
Thrombose veineuse centrale
|
| Complications diverses |
Lésion du plexus brachial
|
|
Quantification des risques résiduels
|
|
Réclamations liées au PMS 1er janvier 2016 - 31 mars 2025
|
Événements de suivi clinique postcommercialisation (PMCF)
|
|
Unités vendues : 30,881 |
Unités étudiées : 1,028 |
|
Catégorie de dommage résiduel du patient
|
% de dispositifs |
% de dispositifs |
| Réaction allergique |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Saignement |
0.06 % |
1.26 % |
| Événement cardiaque |
0,003 % |
Non rapporté |
| Embolie |
0.01 % |
Non rapporté |
| Infection |
Non rapporté |
17.02 % |
| Perforation |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Sténose |
Non rapporté |
0.39 % |
| Lésion tissulaire |
Non rapporté |
Non rapporté |
| Thrombose |
Non rapporté |
1.65 % |
| Complications diverses |
Non rapporté |
Non rapporté |
Mises en garde et précautions
Toutes les mises en garde ont été examinées par rapport à
l’analyse des risques, au PMS et aux tests d’utilisation afin de
valider la cohérence entre les sources d’information. Conformément
aux instructions d’utilisation du produit (IFU 40777-1BSI), les
cathéters Canaud comportent les mises en garde suivantes :
-
Ne pas implanter ce cathéter dans des vaisseaux thrombosés.
-
Ne pas pousser le fil-guide ou le cathéter plus en avant en cas
de résistance inhabituelle.
-
Ne pas forcer lors de la pose ou du retrait du fil-guide sur un
composant. Si le fil-guide est endommagé, le fil-guide et tout
composant associé doivent être retirés ensemble.
-
Ne pas restériliser le cathéter ni les accessoires, quelle que
soit la méthode de stérilisation employée.
-
Contenu stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert
intact. STÉRILISATION À L’OXYDE D’ÉTHYLÈNE
-
Ne pas réutiliser le cathéter ou les accessoires car le
dispositif n’a pas été correctement nettoyé et décontaminé, ce
qui peut entraîner une contamination, une détérioration du
cathéter, une usure du dispositif ou une réaction aux
endotoxines.
-
Ne pas utiliser le cathéter ni les accessoires si leur emballage
est ouvert ou détérioré.
-
Ne pas utiliser le cathéter ni les accessoires si un quelconque
signe de détérioration est décelé ou si la date limite
d’utilisation est dépassée.
-
Ne pas utiliser d’instruments tranchants à proximité de la
tubulure d’extension ou de la lumière du cathéter.
-
Ne pas utiliser de ciseaux pour enlever le pansement.
-
Ne pas utiliser de produits iodés pour les soins du site avec ce
cathéter en silicone. Les précautions énumérées dans les
instructions d’utilisation des cathéters Canaud sont les
suivantes :
-
Vérifier l’absence de dommages sur la lumière du cathéter et les
extensions avant et après chaque traitement.
-
Afin d’éviter les accidents, vérifier tous les bouchons et
raccords de tubulures avant et entre les traitements.
-
Utiliser uniquement des raccords Luer Lock (filetés) avec ce
cathéter.
-
Dans le cas rare où une embase ou un connecteur viendrait à se
séparer d’un des composants lors de la mise en place ou de
l’utilisation, prendre toutes les mesures et précautions
nécessaires afin d’éviter un saignement ou une embolie gazeuse
et enlever le cathéter.
-
Avant toute tentative d’introduction du cathéter, veiller à se
familiariser avec les complications éventuelles et leurs soins
d’urgence dans le cas où l’une d’elles se produirait.
-
Un serrage répété des lignes sanguines, des seringues et des
bouchons accentuera l’usure du connecteur et peut lui faire
perdre de son efficacité.
-
Le cathéter sera endommagé si des clamps autres que ceux fournis
avec ce kit sont utilisés.
-
Éviter tout clampage à proximité du raccord Luer Lock et de
l’embase du cathéter. Le clampage de la tubulure au même endroit
à plusieurs reprises peut la fragiliser.
-
Utiliser uniquement les adaptateurs Canaud Medcomp® avec ce
cathéter. Lors de la coupe du cathéter à la longueur désirée,
s’assurer que la lumière est coupée au carré et que le reste de
la lumière du cathéter n’est pas endommagé. Les précautions et
mises en garde supplémentaires figurant dans les instructions
d’utilisation du cathéter Canaud sont les suivantes :
-
La discrétion du médecin est fortement conseillée lors de
l’insertion de ce cathéter chez les patients qui ne parviennent
pas à prendre ou à retenir une respiration profonde.
-
Les patients qui nécessitent une assistance respiratoire sont
davantage exposés à un risque de pneumothorax lors d’une
canulation de la veine sous-clavière, ce qui peut entraîner des
complications.
-
L’utilisation prolongée de la veine sous-clavière peut être liée
à une sténose de cette même veine.
-
La longueur du fil-guide inséré est déterminée par la taille du
patient. Surveiller le patient tout au long de cette procédure
pour déceler une arythmie cardiaque. Le patient doit être placé
sous surveillance cardiaque pendant cette intervention. Des
arythmies cardiaques peuvent survenir si le fil-guide passe dans
l’oreillette droite. Il convient de tenir fermement le fil-guide
pendant l’intervention. La longueur du guide métallique inséré
est déterminée par la taille du patient. Surveiller le patient
tout au long de cette procédure pour déceler une arythmie
cardiaque. Le patient doit être placé sous surveillance
cardiaque pendant cette intervention. Des arythmies cardiaques
peuvent survenir si le fil-guide passe dans l’oreillette droite.
Il convient de tenir fermement le fil-guide pendant
l’intervention.
-
NE PAS saisir et tirer le fil-guide avant de relâcher le
redresseur de pointe J-Straightener. Le fil-guide peut être
endommagé s’il est tiré contre le dispositif de retenue du
redresseur de pointe J-Straightener.
-
NE PAS tordre la gaine ni le dilatateur pendant l’introduction
pour éviter toute déchirure prématurée de la gaine. Maintenir la
gaine et le dilatateur à proximité de la pointe (à environ 3 cm)
au début de l’introduction à la surface de la peau. Pour faire
progresser la gaine et le dilatateur vers la veine, reprendre la
gaine et le dilatateur à quelques centimètres (environ 5 cm)
au-dessus de l’endroit de la première prise et appuyer sur la
gaine et le dilatateur. Répéter la procédure jusqu’à ce que la
gaine et le dilatateur soient totalement insérés.
-
Ne jamais laisser les gaines en place comme des cathéters à
demeure. La veine serait endommagée.
-
Ne pas percer de tunnel à travers un muscle.
-
Faire preuve d’une extrême prudence lors de l’assemblage de
l’adaptateur d’extension à la lumière afin d’éviter tout
endommagement de la lumière.
-
S’assurer que tout l’air a bien été aspiré du cathéter et des
extensions. Si tel n’est pas le cas, une embolie gazeuse peut
survenir.
-
Ne pas faire pivoter l’adaptateur et/ou le bouchon de
compression de plus d’un demi-tour, car la lumière pourrait se
plier et entraîner une mauvaise circulation du sang.
-
La non vérification du positionnement du cathéter peut entraîner
un traumatisme grave ou des complications mortelles.
-
Clamper le cathéter uniquement avec les clamps en ligne fournis.
-
Les clamps d’extension ne doivent être ouverts que pour
l’aspiration, le nettoyage et le traitement par dialyse.
-
Vérifier toujours le protocole de l’hôpital ou du dispositif,
les complications éventuelles et leur traitement, les mises en
garde et les précautions avant d’entreprendre tout type
d’intervention mécanique ou chimique en réponse aux problèmes de
fonctionnement du cathéter.
-
Seul un médecin au fait des techniques adéquates est habilité à
tenter les interventions suivantes (rinçage du cathéter, retrait
du cathéter)
-
Étant donné le risque d’exposition au virus VIH (virus de
l’immunodéficience humaine) ou à d’autres agents pathogènes à
diffusion hématogène, le personnel médical doit toujours
respecter les précautions universelles relatives au sang et aux
liquides corporels dans le cadre des soins aux patients.
-
Vérifier toujours le protocole de l’hôpital ou du dispositif,
les complications éventuelles et leur traitement, les mises en
garde et les précautions avant de retirer le cathéter.
-
Lors du retrait du cathéter, NE PAS EFFECTUER de mouvements
brusques ni utiliser des forces excessives ; le cathéter
risquerait de se déchirer. Dégager la lumière des tissus avant
de procéder au retrait.
Autres aspects pertinents de la sécurité(ex. : mesures
correctives de sécurité, etc.)
Sur la période du 1er janvier 2020 au 31 mars 2025, 51
réclamations ont été enregistrées pour 28 740 unités vendues, soit
un taux de réclamation global de 0.18 %. Aucun événement lié au
décès n’a été rapporté. Aucun événement n’a donné lieu à un rappel
au cours de la période considérée.
5. Résumé de l’évaluation clinique et du suivi clinique
post-commercialisation (PMCF)
Résumé des données cliniques relatives au dispositif en question
Numéros de cas spécifiques (numéros de cas de cohorte mixte)
identifiés et utilisés pour l'évaluation des performances
cliniques
| Gamme de produits |
Littérature clinique |
Données de PMCF |
Total |
Réponses à l’enquête auprès des utilisateurs
|
| Littérature clinique |
3 375 |
|
|
|
| Données de PMCF |
1 028 |
|
|
|
| Nombre total de cas |
4 403 |
|
|
|
|
Réponses à l’enquête auprès des utilisateurs
|
0 |
|
|
|
Les performances cliniques ont été mesurées à l’aide de paramètres
comprenant, sans s’y limiter, le temps de séjour, les résultats
d’introduction du cathéter et les taux d’événements indésirables.
Les paramètres cliniques critiques extraits de ces études étaient
conformes aux normes établies dans les directives concernant les
techniques les plus récentes. Aucun événement indésirable imprévu
ni aucun autre taux élevé d’événements indésirables n’ont été
détectés au cours des activités cliniques. Les cathéters Medcomp®
sont soumis aux, et doivent réussir les tests d’utilisation
simulée visant à reproduire une utilisation 3 fois par semaine
pendant 12 mois dans le cadre du développement du dispositif. Le
cathéter Canaud a réussi ces tests. Bien que les cathéters
Medcomp® ne contiennent pas de matériaux qui se détériorent au fil
du temps, les cathéters entièrement fonctionnels peuvent être
retirés pour d’autres raisons, telles qu’une infection
réfractaire, un changement de traitement (comme un remplacement
rénal (transplantation) ou l’utilisation d’une greffe/fistule
artério-veineuse). Pour ces raisons, la littérature clinique
publiée ne met pas toujours l’accent sur la durée de vie physique
d’un cathéter. Dans le cas du cathéter Canaud, 738 cathéters
présentaient une durée d’utilisation de 14.2 jours [plage : 3 mois
- 10 ans] qui a été identifiée dans l’utilisation clinique
rapportée à ce jour. Sur la base de ces informations, le cathéter
Canaud a une durée de vie de 12 mois ; cependant, la décision de
retirer et/ou de remplacer le cathéter doit être basée sur les
performances et les besoins cliniques, et non un point
prédéterminé dans le temps.
Résumé des données cliniques relatives au dispositif équivalent
(le cas échéant)
Un dispositif équivalent n’a pas été utilisé pour l’évaluation
clinique du dispositif.
Résumé des données cliniques issues des investigations préalables
à la mise sur le marché (le cas échéant)
Aucun dispositif clinique pré-commercialisé n’a été utilisé pour
l’évaluation clinique du dispositif.
Résumé des données cliniques provenant d’autres sources :
Source:Résumé de la littérature publiée
Résumé : Les recherches de données probantes cliniques dans la
littérature ont révélé quatorze articles publiés représentant 404
cas spécifiques à la gamme de dispositifs Canaud et 2 968 autres
cas de cohortes mixtes incluant la gamme de dispositifs Canaud.
Ces articles incluent un essai contrôlé randomisé (Klouche et al.,
2007), cinq études prospectives (Jean et al., 2001, Karaaslan et
al., 2001, Canaud et al., 2002, Lemaire et al., 2009, Heng et al.,
2011), une étude rétrospective (Jean et al., 2009, Beaussart et
al., 2012, Canaud et al., 2023, Canaud et al., 2023) et quatre
études non contrôlées (Canaud et al., 1998, Leblanc et al., 1998,
Cardelli et al., 1998, Cardelli et al., 2001). Bibliographie :
Beaussart H, Décaudin B, Résibois JP, Odou P, Azar R. Tunneled
hemodialysis catheters complications: A retrospective and
monocentric comparative study of two devices. Nephrologie et
Therapeutique. 2012;8(2):101-105. Canaud B, Leray-Moragues H,
Garrigues V, Mion C. Permanent twin catheter: A vascular access
option of choice for haemodialysis in elderly patients. Nephrology
Dialysis Transplantation. 1998;13(SUPPL. 7):82-88. Canaud B,
Leray-Moragues H, Kerkeni N, Bosc JY, Martin K. Effective flow
performances and dialysis doses delivered with permanent
catheters: A 24-month comparative study of permanent catheters
versus arterio-venous vascular accesses. Nephrology Dialysis
Transplantation. 2002;17(7):1286-1292. Canaud, B., Leray-Moragues,
H., Chenine, L., Morena, M., Miller, G., Canaud, L., &
Cristol, J. P. (2023). Comparative Clinical Performances of
Tunneled Central Venous Catheters versus Arterio-Venous Accesses
in Patients Receiving High-Volume Hemodiafiltration: The Case for
High-Flow DualCath, a Tunneled Two-Single-Lumen Silicone Catheter.
Journal of Clinical Medicine, 12(14), 4732. Canaud, B.,
Leray-Moragues, H., Klouche, K., Morena, M., Chenine, L., Miller,
G., & Canaud, L. (2023). Percutaneous Placement and Management
of High-flow Catheter for Hemodialysis: The Case for DualCath,
Two-tunneled, Single-lumen Silicone Catheters. Indian Journal of
Vascular and Endovascular Surgery, 10(4), 270-275. Cardelli R,
D’Amicone M, Gurioli L, et al. Permanent vascular catheters for
extracorporeal dialysis. Preliminary study: Canaud and Tesio
catheters. Minerva urologica e nefrologica = The Italian journal
of urology and nephrology. 1998;50(1):51-54. Cardelli R, D’Amicone
M, Stramignoni E, et al. Canaud central venous catheters: 4-year
experience. Minerva urologica e nefrologica = The Italian journal
of urology and nephrology. 2001;53(3):139-143. Heng AE, Abdelkader
MH, Diaconita M, et al. Impact of short term use of interdialytic
60% ethanol lock solution on tunneled silicone catheter
dysfunction. Clinical Nephrology. 2011;75(6):534-541. Jean G,
Charra B, Chazot C, Vanel T, Terrat JC, Hurot JM. Long-term
outcome of permanent hemodialysis catheters: A controlled study.
Blood Purification. 2001;19(4):401-407. Jean G, Vanel T, Bresson
É, et al. Une stratégie efficace pour diminuer l’utilisation et
les complications des cathéters veineux centraux tunnelisés en
hémodialyse. Néphrologie & Thérapeutique. 2009;5(4):280-6.
Karaaslan H, Peyronnet P, Benevent D, Lagarde C, Rince M,
Leroux-Robert C. Risk of heparin lock-related bleeding when using
indwelling venous catheter in haemodialysis. Nephrology Dialysis
Transplantation. 2001;16(10):2072-2074. Klouche K, Amigues L,
Deleuze S, Beraud JJ, Canaud B. Complications, Effects on Dialysis
Dose, and Survival of Tunneled Femoral Dialysis Catheters in Acute
Renal Failure. American Journal of Kidney Diseases.
2007;49(1):99-108. Leblanc M, Bosc JY, Vaussenat F, Maurice F,
Leray-Moragues H, Canaud B. Effective blood flow and recirculation
rates in internal jugular vein twin catheters: Measurement by
ultrasound velocity dilution. American Journal of Kidney Diseases.
1998;31(1):87-92. Lemaire X, Morena M, Leray-Moragués H, et al.
Analysis of risk factors for catheter-related bacteremia in 2000
permanent dual catheters for hemodialysis. Blood Purif.
2009;28(1):21-28.
• Source:PMCF_LTHD_212
The Fichier Canaud database was acquired from Hemotech on 11
February 2020. Catheter placements include those done by Prof.
Bernard Canaud at the Montpellier University Hospital. Cette base
de données a été mise à jour pendant la période de collecte des
données, du 10 octobre 1990 au 26 mars 2012. Les données de
performance réelles sur l’utilisation des cathéters Medcomp Canaud
ont été mesurées par rapport aux critères d’acceptation dérivés
des mesures des résultats de sécurité et de performances les plus
récentes dans la littérature publiée. Les 1 028 cas utilisés pour
l’analyse dépassaient la taille d’échantillon déterminée de 89
décrite dans PMCF_LTHD_212_Protocol. Les mesures de résultats
suivantes ont été confirmées comme étant conformes aux mesures des
résultats de sécurité et de performances les plus récentes dans la
littérature publiée pour les cathéters d’hémodialyse à long terme
Medcomp Canaud :
Temps de séjour (212.56 jours IC de 95 % : 192.06 – 233.07)
Résultat des interventions (96.21 % IC de 95 % : 95 % - 97.4 %)
Septicémie liée au cathéter (SLC) (0.35 pour 1000 jours-cathéter,
IC de 95 % : 0 – 0.43)
Taux d’infection du tunnel (0.17 pour 1000 jours-cathéter, IC de
95 % : 0 – 0.23)
Taux d’infection du point d’émergence cutané (0.27 pour 1000
jours-cathéter, IC de 95 % : 0 – 0.34)
Taux de thrombus veineux associé au cathéter (TAVC) (0.08 pour
1000 jours-cathéter, IC de 95 % : 0 – 0.12) La manipulation des
cathéters en France est encadrée par des bonnes pratiques et des
règles de manipulation des cathéters qui incluent une manipulation
hygiénique stricte et méticuleuse (Canaud et al. & Lemaire et
al.) pour la création d’une barrière stérile (blouse stérile,
gants, draps, masque, etc.) impliquant deux personnes et reposant
sur la fermeture du cathéter avec diverses solutions de rinçage.
Les taux d’infection sont restés très bas pendant plusieurs
décennies, comme indiqué dans plusieurs publications.
• Source:PMCF_Medcomp_211
L’enquête auprès des utilisateurs de Medcomp a permis d’obtenir
des réponses du personnel soignant familiarisé avec un certain
nombre de produits proposés par Medcomp. 28 personnes interrogées
ont répondu qu’elles-mêmes ou leur établissement ont utilisé des
cathéters d’hémodialyse à long terme Medcomp, aucune n’ayant
utilisé le dispositif Canaud. Aucune différence n’a été relevée
dans le taux moyen de ressenti des utilisateurs de cathéters
d’hémodialyse à long terme entre les mesures des résultats de
sécurité et de performances les plus récentes ou entre les types
de dispositifs en ce qui concerne la sécurité ou les performances.
Les points de données suivants ont été recueillis auprès des
utilisateurs de cathéters d’hémodialyse à long terme Medcomp
(n=28) :
(Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) Les cathéters
fonctionnent comme prévu - 4.8 / 5
(Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) L’emballage permet une
présentation aseptique - 4.8 / 5
(Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) Les bénéfices
l’emportent sur les risques - 4.7 / 5
Temps de séjour (n=26) - 167 jours (IC de 95 % : 130 - 203)
Résumé global de la sécurité et des performances cliniques
Après examen des données sur le cathéter Canaud provenant de
toutes les sources, il est possible de conclure que les bénéfices
du dispositif en question, à savoir la simplification de
l’hémodialyse chez les patients pour lesquels d’autres thérapies
ou soins conservateurs ne sont pas indiqués ou souhaitables selon
le médecin, l’emportent sur les risques globaux et individuels
lorsque le dispositif est utilisé comme prévu par le fabricant. Le
fabricant et l’expert évaluateur clinique sont d’avis que les
activités, qu’elles soient achevées ou en cours, sont suffisantes
pour étayer l’innocuité, l’efficacité et le profil
avantages/risques acceptable des cathéters Canaud.
Résumé global de la sécurité et des performances cliniques
| Résultat |
Critères d’acceptabilité des bénéfices/risques
|
Tendance souhaitée |
Littérature clinique (Dispositif en question)
|
Données de PMCF (Dispositif en question)
|
| Performances |
| Temps de séjour |
Plus de 40 jours |
+
|
6.6 mois - 14.2 mois (Résumé de la littérature publiée)
|
212.56 jours (PMCF_LTHD_212)
|
| Résultat des interventions |
Plus de 93.3 % |
+
|
100 % (Résumé de la littérature publiée)
|
96.21 % d’insertions sans complication (PMCF_LTHD_212)
|
| Sécurité |
| Septicémie liée au cathéter (SLC) |
Moins de 4.8 incidents de SLC pour 1 000 jours-cathéter
|
-
|
0,514 - 1.3 pour 1 000 jours-cathéter (Résumé de la
littérature publiée)
|
0.35 pour 1 000 jours-cathéter (PMCF_LTHD_212)
|
| Taux d’infection du tunnel |
Moins de 2.8 incidents d’infection du tunnel pour 1 000
jours-cathéter
|
-
|
AD**
|
0.17 pour 1 000 jours-cathéter (PMCF_LTHD_212)
|
|
Taux d’infection du point d’émergence cutané
|
Moins de 3.2 incidents d’infection du point d’émergence
cutané pour 1 000 jours-cathéter
|
-
|
0.77 - 1.1 pour 1 000 jours-cathéter (Résumé de la
littérature publiée)
|
0.27 pour 1 000 jours-cathéter (PMCF_LTHD_212)
|
|
Thrombus veineux associé au cathéter (TVAC)
|
Moins de 3.04 incidents de TVAC pour 1 000 jours-cathéter
|
-
|
0 événement / 15 cathéters (0 pour 1 000 jours-cathéter) -
10 événements / 738 cathéters (0,031 pour 1 000
jours-cathéter*) (Résumé de la littérature publiée)
|
0.08 pour 1 000 jours-cathéter (PMCF_LTHD_212)
|
*Le taux d’événements est une estimation basée sur les
informations disponibles dans la référence.:
**AD indique l’absence de données sur le paramètre de résultat
clinique:
Suivi clinique post-commercialisation (PMFC) en cours ou prévu
| Résultat |
Critères d’acceptabilité des bénéfices/risques
|
Tendance souhaitée |
Littérature clinique (Dispositif en question)
|
Données de PMCF (Dispositif en question)
|
| Performances |
|
Série de cas multicentrique de niveau patient
|
Recueillir des données cliniques supplémentaires sur le
dispositif en obtenant les réponses du personnel soignant
familiarisé avec le dispositif.
|
PMCF_LTHD_241
|
4e trimestre 2025
|
|
| Recherche sur l’état de la technique |
Identifier les risques et les tendances liés à l’utilisation
de dispositifs similaires en examinant les normes
applicables, la littérature publiée, les résumés de
conférences, les documents d’orientation et les
recommandations ; informations relatives à l’état médical
géré par le dispositif et alternatives médicales disponibles
pour la même population cible traitée.
|
SAP-HD
|
2e trimestre 2026
|
|
|
Recherche de données cliniques probantes dans la littérature
|
Identifier les risques et les tendances liés à l’utilisation
du dispositif en examinant toutes les données cliniques
pertinentes sur le dispositif dans la littérature publiée.
|
LRP-HD
|
2e trimestre 2026
|
|
|
Recherche dans la base de données d’essais globale
|
Identifier les essais cliniques continus impliquant les
cathéters Canaud.
|
S/O
|
2e trimestre 2026
|
|
| Sécurité |
Suivi clinique post-commercialisation (PMCF) en cours ou prévu
| Activité |
Description |
Référence |
Calendrier |
|
Série de cas multicentrique de niveau patient
|
Recueillir des données cliniques supplémentaires sur le
dispositif en obtenant les réponses du personnel soignant
familiarisé avec le dispositif.
|
PMCF_LTHD_241 |
4e trimestre 2025 |
| Recherche sur l’état de la technique |
Identifier les risques et les tendances liés à l’utilisation
de dispositifs similaires en examinant les normes
applicables, la littérature publiée, les résumés de
conférences, les documents d’orientation et les
recommandations ; informations relatives à l’état médical
géré par le dispositif et alternatives médicales disponibles
pour la même population cible traitée.
|
SAP-HD |
2e trimestre 2026 |
|
Recherche de données cliniques probantes dans la littérature
|
Identifier les risques et les tendances liés à l’utilisation
du dispositif en examinant toutes les données cliniques
pertinentes sur le dispositif dans la littérature publiée.
|
LRP-HD |
2e trimestre 2026 |
|
Recherche dans la base de données d’essais globale
|
Identifier les essais cliniques continus impliquant les
cathéters Canaud.
|
S/O |
2e trimestre 2026 |
Aucun risque émergent, aucune complication ni aucune défaillance
inattendue du dispositif n’ont été détectés dans le cadre des
activités de PMFC.
6. Alternatives thérapeutiques possibles
Les directives de pratique clinique 2019 de la Kidney Disease
Outcomes Quality Initiative (KDOQI) ont été utilisées pour étayer
les recommandations de traitement ci-dessous.
| Traitement |
Bénéfices |
Inconvénients |
Principaux risques |
| • Fistule AV |
-
Solution d’accès vasculaire permanent
-
Taux de complication inférieur à celui de l’hémodialyse
par cathéter
|
-
Nécessite du temps pour parvenir à maturité
-
Les patients doivent parfois s’auto-cathétériser
|
- Sténose
- Thrombose
- Anévrisme
- Hypertension pulmonaire
- Syndrome de vol
- Septicémie
|
| • Cathéter d’hémodialyse |
-
Utile pour un accès vasculaire rapide sans fistule AV en
place
-
Peut être utilisé comme méthode de dialyse de transition
entre d’autres thérapies
|
-
Ne constitue pas une solution permanente
-
Le dysfonctionnement du cathéter peut perturber le
traitement régulier
-
Les bénéfices ne sont pas les mêmes pour toutes les
populations de patients
|
- Saignement post-opératoire
- Infection
- Thrombose
-
Diminution du flux sanguin dans un cathéter
dysfonctionnel
- Événements cardiovasculaires
-
Formation d’une gaine de fibrine autour du cathéter
- Septicémie
|
| • Dialyse péritonéale |
-
Régime moins restrictif que l’hémodialyse
|
-
L’élimination des impuretés est limitée par le flux du
dialysat et la surface péritonéale
|
- Péritonite
- Septicémie
- Surcharge hydrique
|
| • Transplantation rénale |
-
Meilleure qualité de vie par rapport à l’hémodialyse
-
Risque de décès inférieur par rapport à l’hémodialyse
-
Moins de restrictions alimentaires par rapport à
l’hémodialyse
|
-
Requiert un donneur, ce qui peut prendre du temps
-
Plus risqué pour certains groupes (personnes âgées,
diabétiques, etc.)
-
Le patient doit prendre des médicaments anti-rejet à vie
-
Les médicaments anti-rejet ont des effets secondaires
|
- Thrombose
- Hémorragie
- Obstruction de l’uretère
- Infection
- Rejet d’organe
- Décès
- Infarctus du myocarde
- Accident vasculaire cérébral
|
| • Soins conservateurs complets |
-
Charge symptomatique moins imposée que la dialyse
- Préserve la satisfaction de vie
|
- Peut aggraver l’état clinique
-
Non conçu pour traiter, mais pour minimiser les
événements indésirables
|
-
Le traitement ne réduit pas nécessairement les risques
associés à la MRC
|
7. Profil et formation suggérés pour les utilisateurs
Il est impératif que le cathéter soit introduit, manipulé et
retiré par un médecin qualifié et agréé, ou par un autre
professionnel de santé compétent sous la direction d’un médecin.
Dans certains cas, les patients susceptibles de bénéficier d’une
hémodialyse à domicile peuvent manipuler les raccords externes du
cathéter. Conformément aux directives de la Société internationale
d’hémodialyse, si une dialyse à domicile est recommandée, chaque
patient suivra une formation approfondie afin d’obtenir des
résultats optimaux des traitements de dialyse à domicile. Les
objectifs du programme de formation sont les suivants : (1)
fournir la quantité appropriée d’informations pour s’assurer que
le patient sera capable d’effectuer son traitement de dialyse en
toute sécurité à domicile ; (2) permettre au patient de surveiller
et de gérer d’autres éléments de sa maladie rénale chronique,
comme l’obtention d’échantillons pour les analyses de laboratoire
et le maintien d’une alimentation et d’un régime appropriés ; et
(3) aider le patient et son ou ses partenaires de soins à
surmonter les obstacles et les craintes associés à l’hémodialyse à
domicile. Au cours de la formation, le patient recevra également
une formation technique sur le fonctionnement et l’entretien du
système de traitement de l’eau. Pendant la formation, le rapport
idéal entre le formateur infirmier et le patient est généralement
de 1:1. Un calendrier de formation idéal est créé, avec des
domaines d’intérêt hebdomadaires et des objectifs de formation.
Cependant, la formation est dans la pratique individualisée pour
répondre à toutes les difficultés d’apprentissage ou aux risques
d’échec identifiés.
8. Référence à toutes les normes harmonisées et aux spécifications
communes (CS) appliquées
| Norme harmonisée ou CS |
Révision |
Titre ou description |
Niveau de conformité |
| EN ISO 14971 |
2019 |
Dispositifs médicaux. Application de la gestion des risques
aux dispositifs médicaux
|
Totale |
| EN ISO 10555-1 |
2013 + A1 : 2017 |
Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage
unique. Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO 10555-3 |
2013 |
Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage
unique. Cathéters veineux centraux
|
Totale |
| EN ISO 11607-1 |
2020 + A1 : 2022 |
Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade
terminal. Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de
barrière stérile et aux systèmes de conditionnement
|
Totale |
| EN ISO 11607-2 |
2020 + A1 : 2022 |
Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade
terminal. Exigences de validation pour les processus de
formage, scellage et assemblage
|
Totale |
| MEDDEV 2.7.1 |
Rév. 4 |
Évaluation clinique : Guide à l’intention des fabricants et
des organismes notifiés conformément aux directives
93/42/CEE et 90/385/CEE
|
Totale |
| EN ISO 10993-1 |
2020 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1 :
Évaluation et tests dans le cadre d’un processus de gestion
des risques
|
Totale |
| EN ISO 10993-18 |
2020 + A1 : 2023 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18 :
Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs
médicaux dans le cadre d’un processus de gestion des risques
|
Totale |
| EN ISO 10993-7 |
2008 + A1 :2022 |
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7 :
Résidus de la stérilisation à l’oxyde d’éthylène -
Amendement 1 : Applicability des limites admissibles pour
les nouveau-nés et les nourrissons
|
Totale |
| EN ISO 11135 |
2014 + A1 : 2019 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Oxyde
d’éthylène. Exigences relatives au développement, à la
validation et au contrôle systématique d’un processus de
stérilisation des dispositifs médicaux
|
Totale |
| ISO 14644-1 |
2015 |
Salles propres et environnements contrôlés apparentés -
Partie 1 : Classification de la propreté de l’air par la
concentration des particules
|
Totale |
| ISO 14644-2 |
2015 |
Salles propres et environnements contrôlés apparentés -
Partie 2 : Surveillance pour fournir des données probantes
sur le rendement des salles blanches lié à la propreté de
l’air par la concentration des particules
|
Totale |
| EN 556-1 |
2001 |
Stérilisation des dispositifs médicaux. Exigences relatives
aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «
STÉRILE ». Exigences relatives aux dispositifs médicaux
stérilisés au stade terminal
|
Totale |
| EN ISO 11737-1 |
2018 + A1 : 2021 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Méthodes
microbiologiques. Détermination d’une population de
micro-organismes sur les produits
|
Totale |
| EN ISO 20417 |
2021 |
Dispositifs médicaux - Informations fournies par le
fabricant
|
Totale |
| EN ISO 15223-1 |
2021 |
Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les
étiquettes de dispositifs médicaux, l’étiquetage et les
informations à fournir - Partie 1 : Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO 80369-7 |
2021 |
Raccords de petite taille pour liquides et gas dans les
applications de soins de santé - Partie 7 : Raccords pour
applications intravasculaires ou hypodermiques
|
Totale |
| EN 62366-1 |
2015 + A1 : 2020 |
Dispositifs médicaux - Partie 1 : Application de
l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs
médicaux
|
Totale |
| ASTM D4332-22 |
2022 |
Pratique standard pour le conditionnement de conteneurs,
d’emballages ou de composants d’emballage pour les essais
|
Totale |
| ASTM D4169-16 |
2016 |
Pratique standard pour les tests de performances des
conteneurs et des systèmes d’expédition
|
Totale |
| ASTM F2503-20 |
2020 |
Pratique standard pour le marquage de dispositifs médicaux
et d’autres éléments pour la sécurité dans l’environnement
de résonance magnétique
|
Totale |
| EN ISO 11070 |
2014 + A1 : 2018 |
Introducteurs, dilatateurs et fils-guides intravasculaires
stériles à usage unique
|
Totale |
| EN ISO 13485 |
2016 + A11 : 2021 |
Dispositifs médicaux - Système de gestion de la qualité -
Exigences à des fins réglementaires
|
Totale |
| ISO/TR 20416 |
2020 |
Dispositifs médicaux - Surveillance post-commercialisation
pour les fabricants
|
Totale |
| MEDDEV 2.12/2 |
Rév. 2 |
DIRECTIVES SUR LES ÉTUDES DE SUIVI CLINIQUE
POST-COMMERCIALISATION DES DISPOSITIFS MÉDICAUX - GUIDE À
L’ATTENTION DES FABRICANTS ET DES ORGANISMES NOTIFIÉS
|
Totale |
| MDCG 2020-7 |
2020 |
Modèle de plan de suivi clinique post-commercialisation
(PMFC) Guide à l’intention des fabricants et des organismes
notifiés
|
Totale |
| MDCG 2020-8 |
2020 |
Modèle de rapport d’évaluation du suivi clinique
post-commercialisation (PMFC) Guide à l’attention des
fabricants et des organismes notifiés
|
Totale |
| MDCG 2022-9 |
2022 |
Résumé de la sécurité et des performances cliniques
|
Totale |
| MDCG 2022-21 |
2022 |
Orientations relatives au rapport périodique de sécurité
(PSUR) conformément au règlement UE 2017/745 (MDR)
|
Totale |
| MDCG-2020-6 |
2020 |
Données probantes cliniques nécessaires pour les dispositifs
médicaux précédemment marqués CE en vertu des directives
93/42/CEE ou 90/385/CEE
|
Totale |
| EN ISO 14155 |
2020 |
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour les
sujets humains - Bonnes pratiques cliniques
|
Totale |
| MDCG 2018-1 |
Rév. 4 |
Orientations sur l’UDI-DI de base et les modifications de
l’UDI-DI
|
Totale |
| EN ISO 11138-1 |
2017 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
biologiques - Partie 1 : Exigences générales
|
Totale |
| ISO 11138-2 |
2017 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
biologiques - Partie 2 : Indicateurs biologiques pour les
procédés de stérilisation à l’oxyde d’éthylène
|
Totale |
| ISO 11138-7 |
2019 |
Stérilisation des produits de soins de santé. Indicateurs
biologiques - Directives pour la sélection, l’utilisation et
l’interprétation des résultats
|
Totale |
| EN ISO 11140-1 |
2014 |
Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs
chimiques - Partie 1 : Exigences générales
|
Totale |
| EN ISO/IEC 17025 |
2017 |
Exigences générales concernant la compétence des
laboratoires d’essai et d’étalonnage
|
Totale |
| Règlement (UE) 2017/745 |
2017 |
Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil
|
Totale |
Historique des révisions
| Révision |
Date |
N° DM |
Auteur |
Description des changements |
Validé |
| 1 |
05OCT2021 |
26536 |
RS |
Mise en œuvre du SSCP |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 2 |
15MAR2022 |
27030 |
RS |
Mise à jour prévue du SSCP |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 3 |
01AUG2022 |
27030 |
RS |
Mise à jour prévue ; mise à jour du SSCP conformément à la
norme CER-011_D. En outre, les éléments suivants ont été
ajoutés
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 4 |
19SEP2022 |
27293 |
GM |
Ajout d’informations supplémentaires à la ligne de révision
3. La section 8 a été mise à jour pour s’aligner sur les
normes harmonisées les plus récentes et les spécifications
communes (CS) appliquées. La quantification des risques
résiduels a été mise à jour pour s’aligner sur les
catégories de dommages des instructions d’utilisation.
|
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
|
| 5 |
10JUL2023 |
28266 |
GM |
Mise à jour périodique |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
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| 6 |
01JUL2024 |
29460 |
GM |
Mise à jour périodique |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
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| 7 |
05SEP2025 |
25-0171 |
GM |
Mise à jour périodique |
Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme
notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe
IIa ou IIb
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