RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DE SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES

Cathéter fémoral Medcomp® et Jet

SSCP Numéro de document :SSCP-022
Révision du document :3
Révision Date: 15-Apr-24

INFORMATIONS IMPORTANTES

Ce résumé des caractéristiques de sécurité et des performances cliniques (SSCP) est destiné à fournir au public l’accès à un résumé à jour des principaux aspects de la sécurité et des performances cliniques du dispositif. Ce SSCP n’est pas destiné à remplacer les instructions d’utilisation comme document principal pour garantir une utilisation sûre du dispositif, ni à fournir des suggestions diagnostiques ou thérapeutiques aux utilisateurs ou aux patients visés.

Documents applicables

Type de document Titre / Numéro du document
Fichier d'historique de conception (DHF) 04002A
Numéro de dossier « Documentation MDR » TD-022

1. Identification du dispositif et informations générales

Nom(s) commercial(aux) du dispositif Cathéter fémoral Medcomp® et Jet

Nom et adresse du fabricant Medical Components, Inc., 1499 Delp Drive, Harleysville, PA 19438 États-Unis

Numéro d’enregistrement unique (SRN) du fabricant US-MF-000008230

UDI-DI de base 00884908296NS

Description / texte de la nomenclature des dispositifs médicaux F900201 - Cathéters et kits d’hémodialyse temporaire

Classe de dispositif III

Date de délivrance du premier certificat CE pour ce dispositif Novembre 1997

Nom du mandataire autorisé et SRN Gerhard Frömel Expert en réglementation européenne Medical Product Service GmbH (MPS) Borngasse 20 35619 Braunfels, Allemagne SRN : DE-AR-000005009

Nom de l’organisme notifié et numéro d’identification unique BSI Pays-Bas NB2797

Regroupement et variantes d'appareils

Les dispositifs visés par le présent document sont tous des jeux de cathéters d’hémodialyse à court terme. Les références des dispositifs sont organisées en catégories de variantes. Ces dispositifs sont distribués sous forme de kits chirurgicaux, dans diverses configurations incluant des accessoires et des dispositifs complémentaires (voir la section « Accessoires destinés à être utilisés en combinaison avec le dispositif »).

Variantes de dispositifs :

Variantes de dispositifs :
Description de la variante Référence(s) Description des références multiples
10263-053 Fémoral droit 6,5F × 13.3 cm
10264-100S Fémoral droit 7F × 25 cm
6314 Fémoral droit 8,5F × 15 cm
10265-100 Fémoral droit 8,5F × 25 cm
10266-055 Fémoral droit 9F × 14 cm
Variantes de dispositifs :
Description de la variante Référence(s) Description des références multiples

Kits chirurgicaux :

Kits chirurgicaux :
Code de catalogue Référence Description
JMFK100 10265-100 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Jet 8,5F × 25 cm
JMFK550 10266-055 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Jet 9F × 14 cm
JMFK60 6314 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Jet 8,5F × 15 cm avec embase « Y »
JMFK64 10263-053 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Jet 6,5F × 13 cm
MCFK60 6314 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Medcomp 8,5F × 15 cm avec embase « Y »
MCF64E 10263-053 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Medcomp 6,5F × 13 cm
MCFK100 10265-100 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Medcomp 8,5F × 25 cm
MCFK100PS 10264-100S Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Medcomp 8F × 25 cm avec stylet
NISL14K 10266-055 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Nipro 9F × 14 cm
NISL25K 10265-100 Jeu de base de cathéters d’hémodialyse fémoraux à lumière unique Nipro 8,5F × 25 cm
Kits chirurgicaux :
Code de catalogue Référence Description

Configurations des kits chirurgicaux :

Type de configuration Composants du kit
Contenu du jeu de base Medcomp® / Jet / Nipro (1) Cathéter
Contenu du jeu MCFK100PS (1) Cathéter

2. Utilisation prévue du dispositif

Objectif visé Les cathéters fémoraux à lumière unique sont destinés à être utilisés chez des patients adultes souffrant d’insuffisance rénale aiguë (IRA) ou d’une maladie rénale chronique (MRC) et pour lesquels un accès vasculaire veineux central immédiat en vue d’une hémodialyse à court terme est jugé nécessaire sur la base des indications d’un médecin qualifié et agréé. Le cathéter est destiné à être utilisé sous le contrôle et l’évaluation réguliers de professionnels de santé qualifiés. Ce cathéter est un dispositif à usage unique.

Indication(s) Le cathéter fémoral à lumière unique est indiqué pour une utilisation à court terme lorsqu’un accès vasculaire est nécessaire pendant au moins 14 jours à des fins d’hémodialyse.

Population(s) cible(s) Les cathéters fémoraux à lumière unique sont destinés à être utilisés chez des patients adultes souffrant d’insuffisance rénale aiguë (IRA) ou d’une maladie rénale chronique (MRC) et pour lesquels un accès vasculaire veineux central immédiat en vue d’une hémodialyse à court terme est jugé nécessaire sur la base des indications d’un médecin qualifié et agréé. Le cathéter n’est pas destiné à être utilisé chez les patients pédiatriques.

Contre-indications et/ou limitations

  • Allergies avérées ou présumées à l’un des composants du cathéter ou du kit.
  • Ce dispositif est contre-indiqué chez les patients présentant une coagulopathie ou une thrombocytopénie sévère et non contrôlée.

3. Description du dispositif

Device Image

Nom de l'appareil : Cathéters fémoraux à lumière unique Medcomp® et Jet

Description du dispositif Cathéters fémoraux à lumière unique Medcomp®: Le cathéter fémoral à lumière unique Medcomp® offre une lumière à accès dédié. La lumière du cathéter est composée d’un matériau en polyuréthane. Cette lumière est reliée à une ligne d’extension par un raccord Luer. Dans le cas de l’embase en « Y », deux extensions sont utilisées pour accéder à cette lumière unique. La transition entre la lumière et l’extension est logée dans une embase moulée. Le cathéter intègre du sulfate de baryum pour faciliter la visualisation sous fluoroscopie ou radiographie. Le cathéter est disponible dans une grande variété de tailles françaises et de longueurs pour répondre aux préférences des médecins et aux besoins cliniques. Cathéters fémoraux à lumière unique Jet: Le cathéter fémoral à lumière unique Jet offre une lumière à accès dédié. La lumière du cathéter est composée d’un matériau en polyuréthane. Cette lumière est reliée à une ligne d’extension par un raccord Luer. Dans le cas de l’embase en « Y », deux extensions sont utilisées pour accéder à cette lumière unique. La transition entre la lumière et l’extension est logée dans une embase moulée. Le cathéter intègre du sulfate de baryum pour faciliter la visualisation sous fluoroscopie ou radiographie. Le cathéter est disponible dans une grande variété de tailles françaises et de longueurs pour répondre aux préférences des médecins et aux besoins cliniques.

Device Image

Nom de l'appareil : Cathéters fémoraux à lumière unique Nipro

Description du dispositif Cathéters fémoraux à lumière unique Nipro: Le cathéter fémoral à lumière unique Nipro offre une lumière à accès dédié. La lumière du cathéter est composée d’un matériau en polyuréthane. Cette lumière est reliée à une ligne d’extension par un raccord Luer. La transition entre la lumière et l’extension est logée dans une embase moulée. Le cathéter intègre du sulfate de baryum pour faciliter la visualisation sous fluoroscopie ou radiographie. Le cathéter est disponible dans une grande variété de tailles françaises et de longueurs pour répondre aux préférences des médecins et aux besoins cliniques.

Matériaux / substances en contact avec les tissus du patient

Les fourchettes de pourcentages figurant dans le tableau ci-dessous sont basées sur les poids du cathéter 6,5F × 13.3 cm (4.49 g) et du cathéter 8,5F × 15 cm avec embase en « Y » (8.30 g).

Matériau % masse (m/m)
Polyuréthane 18.52 - 49.84
Copolymère d’acétal 22.15 - 28.88
Chlorure de polyvinyle 18.40 - 42.78
Acrylonitrile butadiène styrène 6.79 - 8.85
Sulfate de baryum 0.94 - 2.82

Matériau % masse (m/m)

Informations sur les substances médicamenteuses dans le dispositif S/O

Comment le dispositif atteint son mode d’action prévu Les cathéters d’hémodialyse sont des tubes d’accès placés de manière centrale. Un cathéter d’hémodialyse type utilise un tube fin et flexible. Ce cathéter comprend deux tubes distincts. Le tube est inséré dans une grande veine. La veine est généralement la veine jugulaire interne. Le sang est extrait par un tube du cathéter. Le sang s’écoule vers l’appareil de dialyse par un jeu de tubulures distinct. LE sang est ensuite traité et filtré. Le sang retourne vers le patient par le deuxième tube. Ce dispositif est utilisé lorsque la dialyse doit commencer immédiatement. Les patients peuvent ne pas présenter de fistule ou de greffe AV fonctionnelle. L’hémodialyse par cathéter est généralement pratiquée à court terme.

Informations sur la stérilisation Contenu stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert intact. Stérilisation à l’oxyde d’éthylène.

Générations précédentes / variantes

Nom de la génération précédente Différences par rapport au dispositif actuel
S/O S/O

Accessoires destinés à être utilisés en combinaison avec le dispositif

Nom de l’accessoire Description de l’accessoire
Fil-guide Pour un usage intravasculaire général afin de faciliter le positionnement sélectif de dispositifs médicaux dans l’anatomie vasculaire
Entraîneur de fil-guide Facilite l’introduction du fil-guide dans la veine cible
Aiguille d’introduction Utilisée pour l’introduction percutanée de fils-guides
Scalpel Dispositif de coupe utilisé lors d’interventions chirurgicales, sur des pathologies et médicales mineures
Bouchon obturateur Permet de garder le raccord Luer du cathéter propre et de le protéger entre les traitements

Autres appareils ou produits destinés à être utilisés en combinaison avec l'appareil :

Nom de l'appareil ou du produit Description de l'appareil ou du produit
Seringue Fixée à l’aiguille d’introduction pour faciliter la capture du retour sanguin une fois que l’aiguille d’introduction a perforé la veine ciblée, prévient l’embolie gazeuse

4. Risques et mises en garde

Risques résiduels et effets indésirables Toutes les interventions chirurgicales comportent des risques. Medcomp® a mis en place des processus de gestion des risques afin d’identifier et d’atténuer ces risques de manière proactive dans la mesure du possible, sans nuire au rapport bénéfice/risque du dispositif. Après atténuation, des risques résiduels et la possibilité d’événements indésirables liés à l’utilisation de ce produit subsistent. Medcomp® a déterminé que tous les risques résiduels sont acceptables lorsqu’ils sont considérés par rapport aux avantages cliniques attendus du cathéter fémoral et aux avantages d’autres dispositifs d’hémodialyse similaires.

Type de dommage résiduel Éventuels événements indésirables associés à un dommage
Réaction allergique Réaction allergique
Saignement Saignement (peut être grave)
Événement cardiaque Arythmie cardiaque
Embolie Embolie gazeuse
Infection Bactériémie
Perforation Ponction de la veine cave inférieure
Sténose Sténose veineuse
Lésion tissulaire Lésion du plexus brachial
Thrombose Thrombose veineuse centrale
Complications diverses Dysfonctionnement du cathéter
Quantification des risques résiduels
Réclamations liées au PMS 1er janvier 2018 - 31 décembre 2023 Événements de suivi clinique postcommercialisation (PMCF)
Unités vendues : 92,013 Unités étudiées : 0
Catégorie de dommage résiduel du patient % de dispositifs % de dispositifs
Réaction allergique Non rapporté Non rapporté
Saignement 0,001% Non rapporté
Événement cardiaque Non rapporté Non rapporté
Embolie Non rapporté Non rapporté
Infection Non rapporté Non rapporté
Perforation Non rapporté Non rapporté
Sténose Non rapporté Non rapporté
Lésion tissulaire Non rapporté Non rapporté
Thrombose Non rapporté Non rapporté

Mises en garde et précautions

Les mises en garde énumérées pour le cathéter fémoral sont les suivantes :

  • N’insérez pas ce cathéter dans des vaisseaux thrombosés.
  • Ne poussez pas le fil-guide ou le cathéter plus en avant en cas de résistance inhabituelle.
  • Ne forcez pas lors de la pose ou du retrait du fil-guide sur un composant. Si le fil-guide est endommagé, le fil-guide et tout composant associé doivent être retirés ensemble.
  • Ne restérilisez pas le cathéter ni les accessoires, quelle que soit la méthode de stérilisation employée.
  • Contenu stérile et apyrogène dans un emballage non ouvert intact. STÉRILISATION À L’OXYDE D’ÉTHYLÈNE.
  • Ne réutilisez pas le cathéter ou les accessoires car le dispositif n’a peut-être pas été correctement nettoyé et décontaminé, ce qui peut entraîner une contamination, une détérioration du cathéter, une usure du dispositif ou une réaction aux endotoxines.
  • N’utilisez pas le cathéter ni les accessoires si leur emballage est ouvert ou détérioré.
  • N’utilisez pas le cathéter ni les accessoires si un quelconque signe de détérioration est décelé ou si la date limite d’utilisation est dépassée.
  • N’utilisez pas d’instruments tranchants à proximité de la tubulure d’extension ou de la lumière du cathéter.
  • N’utilisez pas de ciseaux pour enlever le pansement. Les précautions énumérées pour le cathéter fémoral sont les suivantes :
  • Vérifiez l’absence de dommages sur la lumière du cathéter et les extensions avant et après chaque traitement.
  • Afin d’éviter les accidents, vérifiez tous les bouchons et raccords de tubulures avant et entre les traitements.
  • Utilisez uniquement des raccords Luer Lock (filetés) avec ce cathéter.
  • Dans le cas rare où une embase ou un raccord viendrait à se séparer d’un des composants lors de la mise en place ou de l’utilisation, prenez toutes les mesures et précautions nécessaires afin d’éviter un saignement ou une embolie gazeuse et enlever le cathéter.
  • Avant toute tentative d’introduction du cathéter, veillez à vous familiariser avec les complications éventuelles et leur traitement d’urgence dans le cas où l’une d’elles se produirait.
  • Un serrage répété des lignes sanguines, des seringues et des bouchons accentuera l’usure du raccord et peut lui faire perdre de son efficacité.
  • Le cathéter sera endommagé si des clamps autres que ceux fournis avec ce kit sont utilisés.
  • Évitez tout clampage à proximité du raccord Luer Lock et de l’embase du cathéter. Le clampage de la tubulure au même endroit à plusieurs reprises peut fragiliser cette dernière.

Autres aspects pertinents de la sécurité(ex. : mesures correctives de sécurité, etc.) Sur la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2023, aucune réclamation n’a été enregistrée pour 62 239 unités vendues, soit un taux de réclamations global de 0 %. Aucun événement lié au décès n’a été rapporté. Aucun événement n’a donné lieu à un rappel au cours de la période considérée.

5. Résumé de l’évaluation clinique et du suivi clinique post-commercialisation (PMCF)

Résumé des données cliniques relatives au dispositif en question

Numéros de cas spécifiques (numéros de cas de cohorte mixte) identifiés et utilisés pour l'évaluation des performances cliniques
Gamme de produits Littérature clinique Données de PMCF Total Réponses à l’enquête auprès des utilisateurs
336 0 336 0

Les performances cliniques ont été mesurées à l’aide de paramètres comprenant, sans s’y limiter, le temps de séjour, les résultats d’introduction du cathéter et les taux d’événements indésirables. Les paramètres cliniques critiques extraits de ces études étaient conformes aux normes établies dans les directives concernant les techniques les plus récentes. Aucun événement indésirable imprévu ni aucun autre taux élevé d’événements indésirables n’a été détecté au cours des activités cliniques. Les cathéters Medcomp® HDTC sont soumis aux, et doivent réussir les tests d’utilisation simulée visant à reproduire une utilisation de 30 jours dans le cadre du développement du dispositif. Le cathéter fémoral a réussi ces tests. Les directives cliniques recommandent de limiter l’utilisation des cathéters de dialyse temporaires, non collés et non tunnellisés à un maximum de 2 semaines (KDOQI 2019), mais la durée d’utilisation de ces cathéters a varié dans les données cliniques probantes disponibles identifiées par le fabricant à ce jour. Bien que les cathéters Medcomp® ne contiennent pas de matériaux qui se détériorent au fil du temps, les cathéters entièrement fonctionnels peuvent être retirés pour d’autres raisons, telles qu’une infection réfractaire ou un changement de traitement. Pour ces raisons, la littérature clinique publiée ne met pas toujours l’accent sur la durée de vie physique d’un cathéter. Dans le cas du cathéter fémoral, 268 cathéters présentaient un temps de séjour moyen de 4 jours [IC 95 % : 0.3 - 7.7 jours] (Leou et al., 2013] qui a été identifié dans l’utilisation clinique rapportée à ce jour. Sur la base de ces informations, les cathéters fémoraux ont une durée de vie de 30 jours ; cependant, la décision de retirer et/ou de remplacer le cathéter doit être basée sur les performances et les besoins cliniques, et non sur un point prédéterminé dans le temps.

Résumé des données cliniques relatives au dispositif équivalent (le cas échéant)

  • Des données cliniques probantes provenant de la littérature publiée et des activités de PMCF ont été générées spécifiquement pour les variantes connues et inconnues du dispositif en question. Une justification de l’équivalence dans la documentation technique du fabricant démontre que les données cliniques probantes disponibles pour ces variantes sont représentatives de la diversité de variantes de dispositifs dans la gamme de dispositifs. Variantes reposant sur l’équivalence :
  • Fémoral droit 6,5F × 13 cm
  • Fémoral droit 8,5F × 25 cm
  • Fémoral droit 9F × 14 cm Variantes contribuant aux données cliniques :
  • Fémoral droit 8F × 25 cm
  • Fémoral droit 8,5F × 15 cm Il n’existe aucune différence clinique ou biologique entre les variantes de la gamme de dispositifs en question, et l’impact potentiel des différences techniques a été rationalisé.
  • Résumé des données cliniques issues des investigations préalables à la mise sur le marché (le cas échéant)

    Aucun dispositif clinique pré-commercialisé n’a été utilisé pour l’évaluation clinique du dispositif.

    Résumé des données cliniques provenant d’autres sources :

    Source:Résumé de la littérature publiée

    Les recherches de données cliniques probantes précédentes dans la littérature publiée ont révélé deux articles représentant 336 cas spécifiques de la gamme de dispositifs fémoraux. Les recherches de données cliniques probantes les plus récentes dans la littérature publiée n’ont révélé aucun article relatif à la gamme de dispositifs fémoraux. Les articles comprenaient deux études non contrôlées (Asinobi et al. & Leou et al.). Bibliographie : Asinobi AO, Ademola AD, & Alao MA. Haemodialysis for paediatric acute kidney injury in a low resource setting: experience from a tertiary hospital in South West Nigeria. Clinical Kidney Journal. 2016 ; 9(1):63-68. doi:10.1093/ckj/sfv112. Leou S, Garnier F, Testevuide P, Lumbroso C, Rigault S, Cordonnier C, Hanf W. Infectious complications rate from hemodialysis catheters: Experience from the French Polynesia. Néphrologie & Thérapeutique. 2013 ; 9(3):137-142. doi: 10.1016/j.nephro.2013.01.003.

    • Source:PMCF_Medcomp_211

    L’enquête réalisée auprès des utilisateurs de Medcomp a permis d’obtenir des réponses du personnel soignant familiarisé avec un certain nombre de produits proposés par Medcomp. 20 personnes interrogées ont répondu qu’elles-mêmes ou leur établissement ont utilisé des cathéters d’hémodialyse à court terme Medcomp, aucune n’ayant utilisé le dispositif fémoral. Aucune différence n’a été relevée dans le taux moyen de ressenti des utilisateurs de cathéters d’hémodialyse à court terme entre les mesures des résultats de sécurité et de performances les plus récentes ou entre les types de dispositifs en ce qui concerne la sécurité ou les performances. Les points de données suivants ont été recueillis auprès des utilisateurs de cathéters d’hémodialyse à court terme Medcomp (n = 20) :

  • (Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) Les cathéters fonctionnent comme prévu : 4.8 / 5
  • (Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) L’emballage permet une présentation aseptique : 4.9 / 5
  • (Réponse moyenne sur l’échelle de Likert) Les bénéfices l’emportent sur les risques : 4.7 / 5
  • Temps de séjour (n = 19) : 15.74 jours (IC de 95 % : 6.3 - 25.1)
  • Résumé global de la sécurité et des performances cliniques

    Résultat Critères d’acceptabilité des bénéfices/risques Tendance souhaitée Littérature clinique (Dispositif en question) Données de PMCF (Dispositif en question)
    Performances
    Temps de séjour Plus de 8 jours + 1 - 55 jours (Résumé de la littérature publiée)
    ND*
    Résultat des interventions Supérieur à 95 % + 100 % (Résumé de la littérature publiée)
    ND*
    Sécurité
    Septicémie liée au cathéter (SLC) Moins de 7.8 incidents de SLC pour 1 000 jours-cathéter - 2.3 pour 1 000 jours-cathéter (Résumé de la littérature publiée)
    ND*
    Taux d’infection du point d’émergence cutané Moins de 3.5 incidents d’infection du point d’émergence cutané pour 1 000 jours-cathéter - 1.2 pour 1 000 jours-cathéter (Résumé de la littérature publiée)
    ND*
    Thrombus veineux associé au cathéter (TVAC) Moins de 11.4 incidents de TVAC pour 1 000 jours-cathéter - ND*
    ND*
    * ND:aucune donnée sur le paramètre de données cliniques

    Suivi clinique post-commercialisation (PMCF) en cours ou prévu

    Activité Description Référence Calendrier

    Aucun risque émergent, aucune complication ni aucune défaillance inattendue du dispositif n’ont été détectés dans le cadre des activités de PMCF.

    6. Alternatives thérapeutiques possibles

    Les directives de pratique clinique 2019 de la Kidney Disease Outcomes Quality Initiative (KDOQI) ont été utilisées pour étayer les recommandations de traitement ci-dessous.

    Traitement Bénéfices Inconvénients Principaux risques
    Fistule AV Solution d’accès vasculaire permanent Taux de complication inférieur à celui de l’hémodialyse par cathéter Nécessite du temps pour parvenir à maturité
    Cathéter d’hémodialyse Utile pour un accès vasculaire rapide sans fistule AV en place Peut être utilisé comme méthode de dialyse de transition entre d’autres thérapies Ne constitue pas une solution permanente
    Dialyse péritonéale Régime moins restrictif que l’hémodialyse Ne nécessite pas d’hospitalisation, peut être effectué dans n’importe quel endroit propre L’élimination des impuretés est limitée par le flux du dialysat et la surface péritonéale
    Transplantation rénale Meilleure qualité de vie par rapport à l’hémodialyse Diminution du risque de décès par rapport à l’hémodialyse Moins de restrictions alimentaires par rapport à l’hémodialyse
    Soins conservateurs complets Charge symptomatique moins imposée que la dialyse Préserve la satisfaction de vie Peut aggraver l’état clinique

    7. Profil et formation suggérés pour les utilisateurs

    Il est impératif que le cathéter soit introduit, manipulé et retiré par un médecin qualifié et agréé, ou par un autre professionnel de santé compétent sous la direction d’un médecin.

    8. Référence à toutes les normes harmonisées et aux spécifications communes (CS) appliquées

    Norme harmonisée ou CS Révision Titre ou description Niveau de conformité
    EN 556-1 2001 Stérilisation des dispositifs médicaux. Exigences relatives aux dispositurs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage « STÉRILE ». Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal Totale
    EN ISO 10555-1 2013 + A1 : 2017 Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage unique. Exigences générales Totale
    EN ISO 10555-3 2013 Cathéters intravasculaires. Cathéters stériles et à usage unique. Cathéters veineux centraux Totale
    EN ISO 10993-1 2020 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1 : Évaluation et tests dans le cadre d’un processus de gestion des risques Totale
    EN ISO 10993-7 2008 + A1 : 2022 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7 : Résidus de la stérilisation à l’oxyde d’éthylène - Amendement 1 : Applicabilité des limites admissibles pour les nouveau-nés et les nourrissons Totale
    EN ISO 10993-18 2020 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18 : Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux dans le cadre d’un processus de gestion des risques Totale
    EN ISO 11070 2014 + A1 : 2018 Introducteurs, dilatateurs et fils-guides intravasculaires stériles à usage unique Totale
    EN ISO 11135 2014 + A1 : 2019 Stérilisation des produits de soins de santé. Oxyde d’éthylène. Exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle systématique d’un processus de stérilisation des dispositifs médicaux Totale
    EN ISO 11138-1 2017 Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs biologiques - Partie 1 : Exigences générales Totale
    EN ISO 11138-2 2017 Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2 : Indicateurs biologiques pour les procédés de stérilisation à l’oxyde d’éthylène Totale
    EN ISO 11138-7 2019 Stérilisation des produits de soins de santé. Indicateurs biologiques - Directives pour la sélection, l’utilisation et l’interprétation des résultats Totale
    EN ISO 11140-1 2014 Stérilisation des produits de soins de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1 : Exigences générales Totale
    EN ISO 11607-1 2020 Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal. Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes de conditionnement Totale
    EN ISO 11607-2 2020 Conditionnement des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal. Exigences de validation pour les processus de formage, scellage et assemblage Totale
    EN ISO 11737-1 2018 + A1 : 2021 Stérilisation des produits de soins de santé. Méthodes microbiologiques. Détermination d’une population de micro-organismes sur les produits Totale
    EN ISO 13485 2016 + A11 : 2021 Dispositifs médicaux - Système de gestion de la qualité - Exigences à des fins réglementaires Totale
    EN ISO 14155 2020 Investigation clinique des dispositifs médicaux pour les sujets humains - Bonnes pratiques cliniques Totale
    EN ISO 14644-1 2015 Salles propres et environnements contrôlés apparentés - Partie 1 : Classification de la propreté de l’air par la concentration des particules Totale
    EN ISO 14644-2 2015 Salles propres et environnements contrôlés apparentés - Partie 2 : Surveillance pour fournir des données probantes sur le rendement des salles blanches lié à la propreté de l’air par la concentration des particules Totale
    EN ISO 14971 2019 + A11 : 2021 Dispositifs médicaux. Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux Totale
    EN ISO 15223-1 2021 Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les étiquettes de dispositifs médicaux, l’étiquetage et les informations à fournir - Partie 1 : Exigences générales Totale
    EN ISO/CEI 17025 2017 Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’essai et d’étalonnage Totale
    PD CEN ISO/ TR 20416 2020 Dispositifs médicaux - Surveillance post-commercialisation pour les fabricants Totale
    EN ISO 20417 2021 Dispositifs médicaux - Informations qui doivent être fournies par le fabricant Totale
    EN 62366-1 2015 + A1 : 2020 Dispositifs médicaux - Partie 1 : Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux Totale
    ISO 7000 2019 Symboles graphiques à utiliser sur l’équipement. Symboles enregistrés Partiel
    ISO 594-1 1986 Raccords coniques avec un cône de 6 % (Luer) pour seringues, aiguilles et certains autres équipements médicaux - Partie 1 : Exigences générales Totale
    ISO 594-2 1998 Raccords coniques avec un cône de 6 % (Luer) pour seringues, aiguilles et certains autres équipements médicaux - Partie 2 : Pièces de blocage Totale
    MEDDEV 2.7.1 Rév. 4 Évaluation clinique : Guide à l’intention des fabricants et des organismes notifiés conformément aux directives 93/42/CEE et 90/385/CEE Totale
    MEDDEV 2.12/2 Rév. 2 DIRECTIVES SUR LES ÉTUDES DE SUIVI CLINIQUE POST-COMMERCIALISATION DES DISPOSITIFS MÉDICAUX - GUIDE À L’ATTENTION DES FABRICANTS ET DES ORGANISMES NOTIFIÉS Totale
    MDCG 2020-6 2020 Données cliniques probantes nécessaires pour les dispositifs médicaux précédemment marqués CE en vertu des directives 93/42/CEE ou 90/385/CEE Totale
    MDCG 2020-7 2020 Modèle de plan de suivi clinique post-commercialisation (PMCF) - Guide à l’intention des fabricants et des organismes notifiés Totale
    MDCG 2020-8 2020 Modèle de rapport d’évaluation du suivi clinique post-commercialisation (PMCF) - Guide à l’attention des fabricants et des organismes notifiés Totale
    MDCG 2018-1 Rév. 4 Orientations sur l’UDI-DI de base et les modifications de l’UDI-DI Totale
    MDCG 2019-9 2022 Résumé des caractéristiques de sécurité et des performances cliniques Totale
    ASTM D 4169-22 2022 Pratiques standard pour les tests de performances des conteneurs et des systèmes d’expédition Totale
    ASTM F2096-11 2019 Méthode de test standard pour la détection de fuites importantes dans les emballages par pressurisation interne (test à la bulle) Totale
    ASTM F2503-20 2020 Pratique standard pour le marquage de dispositifs médicaux et d’autres éléments pour la sécurité dans l’environnement de résonance magnétique Totale
    ASTM F640-20 2020 Méthodes de test standard pour la détermination de l’opacité aux radiations à des fins médicales Totale
    ASTM D4332-14 2014 Pratique standard pour le conditionnement de conteneurs, d’emballages ou de composants d’emballage pour les essais Totale
    Règlement (UE) 2017/745 2017 Règlement (EU) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil Totale

    Historique des révisions

    Révision Date N° DM Auteur Description des changements Validé
    1 07NOV2022 27445 KO Mise en œuvre initiale du SSCP Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe IIa ou IIb
    2 09OCT2023 28523 GM Mise à jour du SSCP conformément à la norme CER-022_C.1 qui inclut l’ajout des activités de PMCF planifiées PMCF_STHD_241 et l’analyse de données Truveta ; Mise à jour de la terminologie dans la section consacrée aux patients afin d’en améliorer la lisibilité Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe IIa ou IIb
    3 15APR2024 29025 GM Mise à jour du RCSPC conformément à la CER-022_D, qui comprend des informations de surveillance après commercialisation Non, cette version n'a pas été validée par l'organisme notifié car il s'agit d'un dispositif implantable de classe IIa ou IIb

    Version 5.00 du modèle QA-CL-200-1 de Medical Components, Inc.